RESOLVES that species subject to review under the provisions of Resolution Conf.
DECIDE qu'une espèce faisant l'objet de l'étude prévue au titre de la résolution Conf.
policy measures that are supportive of efforts made by provider countries to ensure that access to their genetic resources is subject to Articles 15,
des mesures administratives ou politiques qui soutiennent les efforts accomplis par les pays fournisseurs afin d'assurer que l'accès à leurs ressources génétiques est soumis aux articles 15,
professional services amounting to approximately $9.5 million which are subject to terms and conditions as set out in the related agreements.
à des services professionnels d'environ 9,5 millions de dollars, lesquels sont assujettis aux modalités stipulées dans les conventions connexes.
to support Tree Island's claim that there has been an increase in the volume of imports of the subject goods since 2009.
à cette étape préliminaire, l'affirmation de Tree Island selon laquelle le volume des importations des marchandises en question a augmenté depuis 2009.
South beauty rituals that l'Occitane finds the subject of his treatments: Immortelle,
aux rituels de beauté des Suds que l'Occitane trouve la matière de ses soins: Immortelle,
Such use is limited to digital audio broadcasting and is subject to the provisions of Resolution 528, with the exception of resolves 3 in regard
Cette utilisation est limitée à la radiodiffusion audionumérique et est subordonnée à l'application des dispositions de la Résolution 528 à l'exception du point 3 du décide,
Prices are subject to change at any time at the sole initiative of the e-merchant,
Les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment à la seule initiative du e-commerçant,
FUNCTIONS OF THE COUNCILS 6A.5.1 Coaches Council The Executive Committee can consult the Coaches Council on any subject it deems appropriate including all technical questions linked to fencing rules,
FONCTIONS DES CONSEILS 6A.5.1 Conseil des entraîneurs Le Comité éxécutif pourra consulter le Conseil des entraîneurs sur tout sujet qu'il jugera approprié y compris toutes les questions techniques liées aux règles d'escrime,
eco-toxicological properties of the chemical subject to the national regulatory action in line with the information requirements set out in Annex I.
écotoxicologiques du produit chimique faisant l'objet de la mesure de réglementation nationale, conformément aux exigences de l'annexe I.
also may vary on the basis of the rate applied and the products subject to that additional duty.
puisse aussi varier en fonction du taux appliqué et des produits assujettis à ce droit additionnel.
extraterritorial regulations to which they are subject.
extraterritoriales auxquelles ils sont soumis.
through social networks and press releases on this occasion, in order to raise citizen awareness on this subject and to call upon their decisionmakers to take measures against single-use plastic bags.
des communiqués de presse à cette occasion pour sensibiliser les citoyens à cette question et appeler les décideurs à prendre des mesures contre les sacs en plastique à usage unique.
the detailed score by subject and by skill, the number of decisions taken,
le score détaillé par thème et par compétence, le nombre de décisions prises,
I shall not quote the ancients on a subject where their authority would be challenged;
Je ne citerai pas les anciens sur un objet où leur autorité serait récusable; je me bornerai même,
If such a transmission of information to Facebook is not desirable for the data subject, then he or she may prevent this by logging off from their Facebook account before a call-up to our website is made.
Si une telle transmission de l'information à Facebook n'est pas souhaitable pour la matière de données, alors il ou elle peut empêcher ceci en se déconnectant de leur compte de Facebook avant qu'un appel à notre site Web soit fait.
Being subject to modification in light of practical observations as to their application
Susceptibles d'être modifiées à la lumière des constatations pratiques de leur application
The Chair reminded the Working Group that the implementation of planned activities was subject to the availability of resources,
Le Président a rappelé au Groupe de travail que la mise en œuvre des activités prévues était subordonnée à la disponibilité de ressources
b Members do not deviate from the subject under discussion.
b Les membres ne s'écartent pas du sujet en discussion.
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