Voorbeelden van het gebruik van Constatés in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Titre _BAR_ Budget recettes _BAR_ Droits constatés _BAR_ Recouvrements _BAR_ Recettes en% du budget _BAR_ Reste à recouvrer _BAR.
Chapitre _BAR_ Budget recettes _BAR_ Droits constatés _BAR_ Recouvrements _BAR_ Recettes en% du budget _BAR_ Reste à recouvrer _BAR.
Les prix à la production précités correspondent à la moyenne des cours constatés pendant les trois années qui précèdent la date de fixation du prix d'offre communautaire précité.
État membre _BAR_ Budget recettes _BAR_ Droits constatés _BAR_ Recouvrements _BAR_% du budget reçu _BAR_ recouvrer _BAR.
Les autorités du pays ont consenti de réels efforts pour remédier aux manquements constatés lors des élections précédentes.
Chapitre _BAR_ Budget _BAR_ Droits constatés _BAR_ Recouvrements _BAR_ Recettes en% du budget _BAR_ Reste à recouvrer _BAR.
Les prix du marché sont constatés sur la base du"poids carcasse" au sens de la décision 94/434/CE.
Les droits constatés au profit, tels que visés à l'article 4,
Lorsque les prix sont constatés sur la base du poids vif,
Cependant, les abus constatés quant à l'affectation des périodes-professeur supplémentaires tombent sous l'application de la Sous-section 3 de la Section 3 du Chapitre 2 du présent arrêté.
Seuls font foi les résultats des tirages constatés par l'huissier de justice
Une telle comptabilité est insuffisante, car elle ne tient pas compte des mon tants constatés, mais non encore recouvrés.
Les comportements irresponsables, constatés dans les avions en particulier, peuvent en effet avoir des conséquences graves en terme de sécurité.
Coopération technique belge(CTB)- Rapport de la Cour des comptes- Manquements constatés.
L'étude sera complétée par un relevé des niveaux de radioactivité naturelle constatés dans les neuf États membres.
Pas de dommages constatés sur les rayons X, bien qu'il y ait des signes d'amincissement des os.
Les problèmes ou les déficiences constatés en ce qui concerne tant la gestion que les résultats doivent être à la base des mesures correctrices adoptées par la Commission.
En Andalousie, des calculs incorrects ont été constatés pour l'application de sanctions aux oléiculteurs ayant déclaré plus d'oliviers
Des progrès sont constatés à cet égard, tant au niveau gouvernemental qu'au niveau de la population.
Remédie aux problèmes constatés dans le domaine des congés et des absences par un contrôle renforcé,