Voorbeelden van het gebruik van Le rapport doit in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Medicine
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Colloquial
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
En cas de recours aux dispositions des points 73 à 82, le rapport doit comporter également.
de la directive 98/58/CE, le rapport doit fournir les informations spécifiées à l'annexe.
Le rapport doit maintenant être approuvé par la Commission
Le rapport doit tenir compte du fonctionnement correct du marché intérieur,
Le rapport doit également évaluer l'opportunité d'une modification de la directive.
Le rapport doit être envoyé à l'éleveur,
Le rapport doit fournir des informations sur les mesures prises pour garantir et évaluer l'efficacité du
Le rapport doit inclure des informations sur la classification des déchets(n° de code du catalogue des déchets),
Vous vous êtes référé à l'article correspondant du règlement et, comme vous le savez, le rapport doit être soumis à un vote sans débat à moins
Le rapport doit indiquer si les valeurs auxquelles conduisent ces modes d'évaluation correspondent au moins au nombre
Le rapport doit comporter un relevé détaillé des données chiffrées sur la fréquentation des différentes formations ainsi que l'inventaire des dispositions à prendre en vue d'améliorer les formations dispensées par l'Ecole.
Il prescrit également que le rapport doit être rédigé sur la base d'un formulaire bien déterminé(dont un modèle est joint en annexe),
En cas d'admission d'un usager de moins de 60 ans, le rapport doit démontrer que dans les environs du domicile de l'usager aucune autre structure n'était disponible susceptible de rencontrer de manière adéquate la demande d'aide.
paragraphe 4, le rapport doit contenir les informations visées au paragraphe 1,
Je pense donc-- et ceci est une opinion-- que le rapport doit demander une ratification définitive de l'APICD par l'Union européenne et non son adhésion à cette convention. Peut-être la Commission pourrait-elle nous éclairer sur ce point.
Le rapport doit également donner une description succincte de l'activité des fonds d'investissement, avec des précisions sur les opérations potentielles qui ont été examinées
Il y a lieu d'ajouter que le rapport doit comporter des données statistiques relatives au nombre d'incidents
Le rapport doit indiquer les difficultés particulières d'évaluation et déclarer si le rapport d'échange d'actions
Le rapport doit comprendre notamment une évaluation du fonctionnement du système d'alerte précoce