Voorbeelden van het gebruik van Stipulation in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Sauf stipulation contraire des statuts, ce droit est exercé au milieu
Sauf stipulation expresse des présentes, FedEx n'offre aucune garantie,
Sauf stipulation expresse, ces sites ne sont pas sous le contrôle de la Société ou de ses sociétés affiliées.
Paiement et le solde du compte Sauf stipulation contraire spécifiée dans la commande, le délai de paiement par défaut est le paiement intégral en avance.
les noms des personnes pour lesquelles la stipulation a été faite ne sont pas indiqués.
GLS n'est pas tenu de comparer les données transmises avec l'outbound scan correspondant, sauf stipulation contraire.
La présente convention collective de travail est conclue pour une durée déterminée à partir du 1er janvier 2001 jusqu'au 31 décembre 2002, sauf stipulation contraire.
complément de documents administratifs, sauf stipulation contraire;
Les accords sous la forme d'une stipulation ne pouvaient pas être conclus comme stupides(puisqu'ils ne pouvaient pas prononcer une question
Sauf stipulation contraire dans l'autorisation écologique et par dérogation aux valeurs limites
Nonobstant ce qui précède, le Partenaire et Treatwell peuvent convenir par écrit de modifier une stipulation du Contrat sans le consentement des Tiers indemnisés même
Sauf stipulation contraire dans la Section14 de la présente Politique de confidentialité des données, Mövenpick Hotels& Resorts Management AG,
(A) vous avez violé une stipulation des Conditions(ou agi de telle sorte à démontrer à l'évidence
S'agissant d'une stipulation pour« tiers»,
Sauf stipulation contraire ci-après, les présentes Conditions
Sauf stipulation contraire dans les règles d'utilisation, vous ne pouvez pas distribuer
Une stipulation d'un cahier spécial des charges concernant la chape d'étanchéité d'un ouvrage,
En particulier, il n'existe aucune stipulation, garantie, déclaration ou autre disposition,
La stipulation que l'administration peut se rendre au siège du partenaire local pour y obtenir des informations sur la gestion de l'apport belge
Sauf stipulation contraire dans l'autorisation écologique, il est interdit d'exploiter un établissement enregistré en première