DOES NOT CONSIDER - traduction en Français

• ne considère pas
• ne tient pas compte
• n'estime pas
• ne pense pas
• ne juge pas
• n'examine pas
• ne juge
• n'envisage pas
• ne prend pas en considération
• n'aborde pas
• pas compte

Exemples d'utilisation de Does not consider en Anglais et leurs traductions en Français

The Minister generally does not consider repeat requests under section 417 in the absence of new information.
De manière générale, le Ministre n'examine pas les requêtes répétées au titre de l'article 417 en l'absence d'informations nouvelles.

The Republic of Korea has, since 1991, discontinued sea dumping of radioactive wastes, and does not consider it an option.
La République de Corée a cessé depuis 1991 de déverser des déchets radioactifs en mer et n'envisage pas de reprendre cette pratique.

The Board does not consider projects received immediately before or during its annual session.
Le Conseil d'administration n'examine pas les projets reçus immédiatement avant sa session annuelle ou pendant qu'il siège.

The Tribunal does not consider complaints involving matters which,
Le Tribunal n'examine pas les plaintes portant sur des questions qui,

Hence, our Technical Support team does not consider tickets regarding Persian Positions.
Notre équipe d'Assistance Technique ne tiendra donc pas compte des tickets relatifs aux Positions Perses.

commencement of preliminary injury inquiry, the Tribunal does not consider exclusion requests at this stage of the proceedings.
le Tribunal n'examine pas les demandes d'exclusion à cette étape de l'instance.

A court considers whether the decision has been made according to the law and does not consider the merits of an application.
Une juridiction détermine si la décision a été prise conformément à la loi et n'examine pas le fond d'une demande.

Does not consider the income of the tax payer,
Ne tiennent pas compte du revenu du contribuable;

The delegation noted that it does not consider there is harassment of civil society organisations in Ethiopia.
La délégation a noté qu'elle ne considérait pas que les organisations de la société civile étaient harcelées en Éthiopie.

The Group does not consider that its business or profitability is dependent on any trademarks,
Le Groupe considère ne pas être dépendant à l'égard de quelconques marques,

It repealed the Adoption Act that does not consider a person a child if they are married though they are under 18 years old.
Elle porte abrogation de la loi sur l'adoption qui ne considérait pas qu'une personne était un enfant si elle était mariée bien qu'étant âgée de moins de 18 ans.

business does not consider human rights an issue for voluntary mechanisms.
les entreprises ne considèrent pas que les droits de l'homme relèvent de mécanismes volontaires.

UW does not consider itself responsible for the fl ooding
UW estime ne pas être responsable des inondations

CIHR does not consider its relationship with auxiliary partners to be a partnership.
les IRSC ne considèrent pas leur relation avec les partenaires auxiliaires comme un partenariat.

Rwanda had formulated the following reservation:"The Rwandese Republic does not consider itself as bound by article 22 of the Convention";
Le Rwanda avait formulé la réserve suivante: La République rwandaise estime ne pas être liée par les dispositions de l'article 22 de la Convention;

Canada does not consider that it currently needs technical assistance as described in section 2 of your letter.
Pour le moment, le Canada estime ne pas avoir besoin de l'assistance technique proposée à la section 2 de votre lettre.

Prosecutor Petry says he is"very embarrassed" by an appeal that he does not consider"justified.
l'Avocat Général se dit« très gêné» par un appel qu'il ne juge« pas justifié».

International reconciliation mechanisms may be ineffective if the general public does not consider the outcome as fair.
Les mécanismes internationaux de réconciliation peuvent se révéler inefficaces si les citoyens ne considèrent pas leurs résultats comme équitables.

UNOPS does not consider, however, that the level of precision recommended by the Board is currently essential or affordable.
Il ne pense pas, toutefois, que le degré de précision recommandé par le Comité des commissaires aux comptes soit actuellement nécessaire, ni que la dépense puisse être envisagée.

As a result, the Corporation does not consider it necessary to record any provision in its financial statements relating to legal claims.
Aussi la Société n'a-t-elle pas jugé bon de provisionner, dans ses états financiers, de montants relativement à des litiges.