ON THE DOCUMENTATION in French translation

Drawing mostly on the documentation mentioned above, this note by the secretariat contains a preliminary draft of the Guidelines for the phased approach to transport infrastructure projects for consideration by the Working Party.

Fondée principalement sur les documents mentionnés cidessus, la présente note établie par le secrétariat contient un avantprojet des lignes directrices relatives à la réalisation par étapes des projets d'infrastructure de transport, aux fins de son examen par le Groupe de travail.

The Chair would like to propose that the work of the contact groups focus on the documentation referred to in paragraph 12 above

Il voudrait proposer que les travaux des groupes de contact soient axés sur la documentation évoquée au paragraphe 12 ci-dessus

a human rights group also documents and/or coordinates with the police on the documentation of the evidence, in which case they need to ensure that the evidence includes most of the following.

un groupe de défense des droits de l'homme documente également et/ou aide la police à documenter les preuves, auquel cas il/elle doit s'assurer que les preuves incluent la plupart des éléments suivants.

to be included in the note by the Secretariat on the documentation of the Fifth Biennial Meeting A/CONF.192/BMS/2014/INF/2.

qu'elle soit incluse dans la note du Secrétariat sur les documents de la cinquième Réunion biennale A/CONF.192/BMS/2014/INF/2.

as expressly stated on the documentation accompanying the software.

tel qu'expressément indiqué sur la documentation qui accompagne le logiciel.

Heritage value statements should be prepared to characterise the heritage of metropolitan areas, based on the documentation of their history, social

Des énoncés de valeur patrimoniale doivent être préparés pour caractériser le patrimoine des zones métropolitaines à partir de la documentation de leurs valeurs historiques,

The Governing Council was requested to decide on the documentation and meetings that would constitute the inputs

Celui-ci a été invité à décider de la documentation et des réunions qui constitueraient les contributions

although based on the documentation and information to which we auditors have had access,

à la lumière de la documentation et des informations auxquelles les Commissaires aux comptes ont eu accès,

Work has since commenced on the documentation of HIV/AIDS, pro-poor and gendersensitive urban policies and of legislation favouring decentralization

Des travaux ont depuis commencé en vue de l'élaboration de documents sur le VIH/SIDA, les politiques urbaines favorables aux pauvres

Based on the documentation received and reviewed for this follow-up audit, there has been little progress with regards to the design and implementation of a water meter maintenance program.

Rapport annuel 2010 du Bureau du vérificateur général Page 17 D'après la documentation reçue et examinée pour la présente vérification de suivi, on n'a enregistré que peu de progrès en ce qui concerne la conception et la mise en œuvre d'un programme d'entretien des compteurs d'eau.

presents a proposal on the documentation required for the first meeting of the Preparatory Committee for the conference

présente une proposition concernant la documentation requise pour la première réunion du comité préparatoire de la conférence

Based on the documentation examined according to resolution 4/8, the experts group identified

À la lumière de la documentation qu'il a examinée conformément à la résolution 4/8 du Conseil,

Paragraph 15 was intended to ensure that the existing exemption from limitation on the documentation of the Commission was maintained,

Le paragraphe 15 vise à garantir que la dérogation aux limites imposées à la documentation de la Commission soit maintenue,

The Working Party was informed by a member of the secretariat that from this session on the documentation issued for its sessions would cease to be of a restricted distribution but would belong to a"general" one.

Le Groupe de travail a été informé par un membre du secrétariat qu'à partir de cette session, les documents publiés pour ses sessions ne feraient plus l'objet d'une distribution restreinte mais d'une distribution générale.

including by providing information on the documentation and supporting documents to be submitted with their complaints.

comparaître devant la Commission, y compris en fournissant des informations sur les dossiers et les pièces justificatives qui devaient accompagner leurs plaintes.

Many of the initiatives undertaken in the framework of the International Year of Languages focused on the documentation, revitalization and preservation of endangered languages, mainly at the national level.

De nombreuses initiatives ont été entreprises dans le cadre de l'Année internationale des langues dans le domaine de la documentation, de la revitalisation et de la préservation des langues en danger, principalement au niveau national.

Draft Decision on the documentation of, and amount of money to be allocated to foster families.

a Projet de décision sur la documentation relative aux familles d'accueil et les montants susceptibles de leur être octroyés.

participatory and based on the documentation of good practices,

qui reposent sur la documentation concernant les bonnes pratiques,

It also promoted a discussion on the documentation of past human rights violations

Il a également encouragé un débat sur la documentation des violations des droits de l'homme commises dans le passé

The UN number respectively the proper shipping name on the marking of CTUs and on the documentation should be supplemented by the words"AS COOLANT" or"AS CONDITIONER",

Le numéro ONU, la désignation officielle de transport sur le marquage des engins de transport et sur les documents devraient être complétés par la mention <<agent de réfrigération>>