Examples of using Documents fournis in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les documents fournis au client sont régis par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Il considère que les documents fournis à l'appui de la réclamation confirment le paiement de ces salaires
les termes indiqués sur les documents fournis avec la machine.
Ces renseignements sont tirés de documents fournis par le Département des écoles du Ministère de l'éducation.
Les documents fournis comprennent une description technique du réacteur ACR-1000,
les termes indiqués sur les documents fournis avec la machine.
La listecomplète des documents fournis par le SCC et quiont été examinés par le BEC est annexée à la sectiondu présent rapport intitulée Références.
Les documents fournis comme preuves d'établissement
les termes indiqués sur les documents fournis avec la machine.
L'incident de McGrath a été révélé ici parmi la vaste série de documents fournis aux journalistes.
calculs et/ou autres documents fournis par HoSt;
Il y a eu des spéculations quant à savoir si les câblages des rotors auraient pu être résolus sans les documents fournis par les services de renseignement français.
ou d'exploiter les documents fournis sans le consentement de la société.
Les documents fournis étaient très détaillés
De façon générale, les documents fournis doivent être des documents officiels originaux
Les lettres d'avertissement incluses dans les documents fournis en juin 2004 à propos des usines du Québec représentent-elles tous les avertissements adressés à ces usines à propos.
débattues lors de la réunion, sur la base des documents fournis.
Les questions ci-après ont été débattues lors de la réunion, sur la base des documents fournis.
Les juges concernés disposent d'un laps de temps précis pour étudier les documents fournis, après quoi des consultations sont engagées.
Les questions ci-après ont été débattues lors de la réunion, sur la base des documents fournis.