RULES AND GUIDELINES in French translation

• règles et lignes directrices
• règles et directives
• règles et principes directeurs
• règlements et directives
• règles et directives concernant
• règlements et lignes directrices
• les règles et les directives
• règles et les indications

Examples of using Rules and guidelines in English and their translations into French

modalities, rules and guidelines for the treatment of land use,
modalités, règles et lignes directrices relatives au traitement de l'utilisation des terres,

mentions of discounts per our rules and guidelines.
mention de remise conformément à nos règles et directives.

Young people are more likely to follow rules and guidelines that they set for themselves.
Les jeunes sont plus enclins à suivre les règles et les directives qu'ils se sont fixé eux-mêmes.

saved as a JPG and follow the rules and guidelines.
JPG ainsi que de suivre les règles et directives.

That you should adhere to the rules and guidelines for a fair, balanced and open-minded hearing?
Que vous devez adhérer aux règles et aux lignes de conduite pour que l'audience soit équitable, équilibrée et menée avec un esprit ouvert?

A formal review of regulations, rules and guidelines is underway at the same time as several technical assessments
Un examen officiel de la réglementation et des règles et directives est en cours, ainsi que plusieurs évaluations techniques

Participation in these programmes requires accepting federal rules and guidelines and sometimes matching federal expenditures with local expenditures.
La participation à ces programmes implique de se plier aux règles et directives fédérales et parfois de faire correspondre les dépenses locales aux dépenses fédérales.

Enforcing the documentation rules and guidelines adopted by the Council and the technical committees more consistently
Assurer le respect systématique des directives et des règles relatives à la documentation adoptées par le Conseil et les comités techniques

Since then, the Committee has defined rules and guidelines on the development of the follow-up process.
Depuis lors, le Comité a adopté des règles et des directives concernant la mise au point du processus de suivi.

Th e rules and guidelines outlined in each League's Local Bylaws apply only in that League area.
Les règles et les directives figurant dans les règlements locaux de chaque ligue ne s'appliquent qu'à cette région.

Agreed rules and guidelines for determining eligibility for funding of investment projects(including the production sector)
Des règles et directives convenues pour déterminer quels projets d'investissement(y compris ceux du secteur de la production)

Agreed rules and guidelines for determining eligibility for funding of investment projects(including those in the production sector)
De règles et directives convenues pour déterminer quels projets d'investissement(y compris ceux du secteur de la production)

Request the development of rules and guidelines through a CMP decision.
Demander l'établissement de règles et de lignes directrices par le biais d'une décision de la CMP.

The Discipline Committee has established rules and guidelines that govern the hearings process.
Le Comité de discipline a élaboré des règles et des directives( en anglais seulement) qui régissent le déroulement des audiences.

Many participants expressed concern as to the lack of internationally acceptable rules and guidelines governing the subject.
De nombreux participants se sont inquiétés de l'absence de règles et de directives acceptables au plan international dans ce domaine.

The rules and guidelines in this handbook are only as good as our commitment to following them.
Les règles et les directives du présent guide ne sont bonnes que si nous les respectons.

The games progresses according to a predetermined system of rules and guidelines within which players may improvise freely.
Le jeu se déroule selon des règles et des directives déterminées à l'avance et à l'intérieur desquelles chaque joueur peut improviser librement.

First, it should be made clear that the independence rules and guidelines are minimum requirements,
Premièrement, il doit être établi clairement que les règles et les lignes directrices énoncent les exigences minimales

This policy must set out the rules and guidelines for life-cycle planning of these capital assets, including.
Cette politique doit définir les règles et les lignes directrices qui guideront la planification du cycle de vie de ces immobilisations, y compris ce qui suit.

In 2004 Greece had adopted a code of police ethics containing specific rules and guidelines on respecting human rights and protecting vulnerable groups.
En 2004, la Grèce a adopté un code de déontologie policière comportant des règles et des directives concernant expressément le respect des droits de l'homme et la protection des groupes vulnérables.