Examples of using Plans et des programmes in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
élargies au contrôle périodique de la mise en œuvre des plans et des programmes sur lesquels la Conférence s'est prononcée.
à un niveau plus stratégique en vue d'élaborer des politiques, des plans et des programmes en matière de la gestion des ressources naturelles au niveau national
de mettre en œuvre immédiatement des plans et des programmes de relèvement.
au suivi des politiques, des plans et des programmes.
Les éléments définis dans ces articles ont habituellement leurs parallèles dans le processus d'élaboration des plans et des programmes comme l'illustre la figure 1 ci-dessous,
il est également composé de représentants des parties prenantes concernées par la mise en œuvre des plans et des programmes au niveau local.
mettons en oeuvre des plans et des programmes d'enseignement informels à l'intention des groupes communautaires.
Les dispositions suivantes de la loi sur la protection de l'environnement concernent la participation du public à l'élaboration des plans et des programmes relatifs à l'environnement.
continuera d'appuyer les travaux menés par les bureaux de pays pour élaborer des plans et des programmes tendant à faciliter la transition, le redressement et le transfert des responsabilités.
qu'il était plus approprié d'aborder cette question dans le cadre de l'évaluation stratégique environnementale des plans et des programmes.
Convention établit un ensemble d'obligations que les Parties doivent satisfaire en ce qui concerne la participation du public pendant la préparation des plans et des programmes <<relatifs à l'environnement.
Un certain nombre d'États ont déclaré avoir établi, s'agissant de prévention de la criminalité, des plans et des programmes d'action dont la plupart privilégiaient une démarche fondée sur la participation de la collectivité.
Les systèmes d'évaluation environnementale des plans et des programmes opérationnels dans la Communauté devraient assurer la tenue de consultations transfrontières adéquates lorsque la mise en œuvre d'un plan
Les règles fondamentales, concernant l'évaluation environnementale des plans et des programmes relatifs à l'environnement, sont fixées par la loi sur l'environnement,
Considérant le besoin sans précédent d'intégrer les principes de durabilité à la formulation des politiques, des plans et des programmes régionaux, c'est le temps idéal pour jeter les bases de l'ÉES-R comme moyen d'étayer l'élaboration d'initiatives durables et stratégiques à une échelle régionale.
POLITIQUES RELATIFS A L'ENVIRONNEMENT Chaque Partie prend les dispositions voulues pour que le public participe à l'élaboration des plans et des programmes relatifs à l'environnement dans un cadre transparent
La prise en compte de l'ESE lors de l'élaboration des plans et des programmes a pour but de dégager des éléments utiles à un stade précoce et de veiller à ce que les considérations d'environnement soient entièrement prises en compte dans l'élaboration des plans et des programmes Protocole, art. 1 a.
En 2008-2009, la Commission a d pens 2,7 millions de dollars pour tablir des plans et des programmes qui encourageront et faciliteront la participation des particuliers

