Voorbeelden van het gebruik van Abroge in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Au terme du réaménagement du site, le Gouvernement abroge par arrêté le périmètre visé à l'article 167.
La proposition de la Commission abroge toutes les législations communautaires existantes en matière de protection des animaux en cours de transport.
Le même arrêté abroge l'arrêté royal du 28 novembre 2000 relatif au même objet.
La présente proposition, qui remplace et abroge la décision 1419/1999, sera applicable à compter de 2007.
est abroge. Art.
Un arrêté ministériel du 13 août 2002 abroge l'arrêté ministériel du 7 novembre 1990 octroyant à la s.a. Soneville l'agrément en qualité de collecteur d'huiles usagées.
Le texte abroge la sanction prévue à l'article 225, 3º, du Code pénal social.
Cette reconnaissance abroge les reconnaissances que les organes de gestion de l'I.N.R.,
Le Ministre abroge, suspend ou limite l'agrément lorsqu'il constate
L'UE abroge les mesures de rétorsion après la levée par les Etats-Unis des droits supplémentaires sur les produits sidérurgiques.
La présente convention remplace et abroge la convention du 20 décembre 2001 arrêté royal du 22 juin 2003, Moniteur belge du 6 août 2003.
Si la Communauté abroge les mesures antidumping actuelles, son marché risque d'être très attrayant pour ces producteurs.
Dans ce cas, la Commission abroge l'acte sans délai à la suite de la notification d'une décision d'objection du Parlement européen
Puis il rappelle tous les exilés et abroge les lois spartiates en leur substituant les lois achéennes.
La proposition abroge des dispositions datant des années 70, qui établissent les quantités nominales dans lesquelles les produits peuvent être vendus.
Ledit règlement abroge le règlement n° 142/98 et est applicable depuis le 1er janvier 2002.
Dans un tel cas, la Commission abroge l'acte immédiatement après que le Parlement européen
L'article 3 abroge le chapitre qui contient l'actuelle procédure de sélection(épreuve complémentaire obligatoire),
L'article 2 abroge l'article 10 du même arrêté pour les mêmes raisons de conformité à la directive RTTE.
L'article 3 abroge l'article 24 du même arrêté