Voorbeelden van het gebruik van Devraient pouvoir in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
Ces exemplaires en format accessible devraient pouvoir circuler dans le marché intérieur aux mêmes conditions que ceux réalisés dans
Il propose dès lors de supprimer la phrase fixant le délai de conservation à un an maximum: les autorités judiciaires devraient pouvoir traiter des données à caractère personnel aussi longtemps qu'elles en ont besoin pour faciliter le recouvrement de la créance alimentaire en cause.
les droits de l'homme, dont tous les Iraniens devraient pouvoir jouir.
Nous estimons qu'un nombre défini de membres du Parlement européen devraient pouvoir prendre part aux sessions de l'Assemblée parlementaire
seules les banques devraient pouvoir émettre ce genre de carte.
d'améliorer ces systèmes devraient pouvoir bénéficier des objectifs de TEMPUS.
comprennent bien leurs désirs et leurs souhaits, et qu'ils devraient pouvoir les exprimer par les urnes.
irlandais du nord devraient pouvoir voter sur des questions qui touchent seulement l'Angleterre.
La Cour de justice a jugé que les travailleurs qui n'ont pas été en mesure de prendre leur congé annuel pour cause de maladie devraient pouvoir reporter leurs droits à congé sur une période d'au moins 15 mois.
Dans un souci de simplification, il est notamment opportun de préciser les conditions dans lesquelles les frais généraux devraient pouvoir être traités comme des dépenses payées par les bénéficiaires lors de la mise en œuvre des opérations.
les enfants estiment qu'ils devraient pouvoir acheter librement sur Internet, si leur argent de poche le leur permet.
les entreprises du secteur alimentaire devraient pouvoir choisir librement lesquels elles appliqueront.
Les entreprises devraient pouvoir disposer d'une source de référence unique pour se renseigner sur les modifications apportées à la législation d'harmonisation de l'Union concernant les produits industriels ainsi que sur les mises à jour des normes et les dates d'entrée en vigueur de ces mises à jour.
Les pouvoir publics devraient pouvoir coopérer aux fins de la réalisation des tâches d'intérêt public qui leur sont confiées en recourant à leurs propres ressources administratives,
Certaines dispositions du présent règlement devraient pouvoir être modifiées afin de les mettre en conformité avec les instruments internationaux adoptés,
Les déchets générés à une étape donnée de la fabrication devraient pouvoir être transformés en ressources
Les membres de la majorité et de l'opposition devraient pouvoir intervenir car il est utile pour l'interpellant de pouvoir connaître la position de membres autres
Marc De Vos supporte l'idée que les jeunes devraient pouvoir gagner davantage au début de leurs carrières,
Les agents de l'AFCD devraient pouvoir entrer, perquisitionner
À compter de 2009, toutes les banques, entreprises d'assurance et grandes sociétés d'investissement de l'Union européenne devraient pouvoir satisfaire à leurs obligations de reporting par l'envoi d'une documentation complète unique aux autorités de surveillance chargée de la surveillance consolidée.