Voorbeelden van het gebruik van Devrait s'appliquer in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
La présente directive devrait s'appliquer aux documents qui sont mis à disposition aux fins d'une réutilisation lorsque les organismes du
Il devrait s'appliquer à tous les pays et à tous les citoyens de la planète
Le principe devrait s'appliquer à l'accès, au maintien dans l'emploi
Le PRM devrait s'appliquer aux produits commercialisés à l'intérieur de l'UE qui n'ont pas fait l'objet de normes
Le présent règlement devrait s'appliquer aux demandes de protection internationale selon une procédure consistant à déterminer si les demandeurs remplissent
Ce droit devrait s'appliquer lorsque la personne concernée a fourni les données au système de traitement automatisé,
Le présent règlement devrait s'appliquer dès l'entrée en vigueur
le droit ouvert par la recommandation devrait s'appliquer à toute personne résidant dans l'Etat membre concerné, conformément aux dispositions nationales et communautaires en la matière4.
Le présent règlement devrait s'appliquer aux demandeurs auxquels s'applique le règlement(UE)
Cet objectif devrait s'appliquer à la fois aux relations bilatérales,
Le présent règlement devrait s'appliquer dès l'entrée en vigueur
Considérant qu'un tel programme de surveillance ne devrait s'appliquer qu'aux véhicules particuliers qui sont immatriculés pour la première fois dans la Communauté et qui n'ont pas été immatriculés auparavant ailleurs.
Cette procédure de notification des exportations devrait s'appliquer aux exportations de la Communauté dans tous les pays tiers,
les mois à venir, ce traité devrait s'appliquer tant au Parlement européen qu'à la Commission européenne.
des groupes et des entités auxquels devrait s'appliquer le gel des fonds et des ressources économiques.
Ce principe devrait s'appliquer indépendamment du fait
continue de le faire, ce qui devrait s'appliquer à tous les navires navigant dans les eaux concernées.
La présente directive devrait s'appliquer aux véhicules et aux véhicules hors d'usage,
de budget efficaces, et devrait s'appliquer pour le total des deux programmes de recherche non nucléaire indirecte.
dictée par le président Obiang en octobre dernier, devrait s'appliquer à tous les opposants politiques arrêtés lors du printemps 2002