Voorbeelden van het gebruik van Dont la composition in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
inséré par la loi du 22 août 2002, et dont la composition, le fonctionnement et les missions sont déterminés par l'article 122 de l'arrêté royal du 3 juillet 1996 précité;
Considérant que l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 mars 2000 réglementant l'accès au marché de l'assistance en escale aux aéroports relevant de la Région wallonne prévoit la création d'un comité des usagers dont la composition, l'organisation et le fonctionnement seront précisés par le Ministre qui a les aéroports dans ses attributions;
Considérant que les produits visés dans la présente directive sont des denrées alimentaires dont la composition et l'élaboration doivent être spécialement étudiées afin de répondre aux besoins nutritionnels particuliers des personnes auxquelles ils sont essentiellement destinés;
Elle est ensemencée avec un mélange diversifié dont la composition est transmise à l'administration.
Il est créé un comité d'accompagnement dont la composition est déterminée par le Ministre.
D'un secrétariat dont la composition et les missions spécifiques sont définies à l'article 6.
Cette épreuve consiste en un entretien avec le jury dont la composition est rappelée ci-après.
L'Observatoire est assisté d'un secrétariat dont la composition et le fonctionnement sont arrêtés par le Ministre.
Il est institué un comité de surveillance dont la composition et les compétences sont déterminées par le législateur communautaire.
Dispose d'un secrétariat dont la composition est fixée par le Gouvernement
Il est créé un comité de régulation dont la composition et les règles de fonctionnement sont déterminées par le Gouvernement.
Liste des médicaments dont la composition en principes actifs a été modifiée du 1er juin 2001 au 30 septembre 2001.
Une commision de sélection, dont la composition est déterminée par le Ministre de l'Intérieur,
Liste des médicaments dont la composition en principes actifs a été modifiée du 1er juillet 1998 au 30 novembre 1998.
Il y a un Parlement de la Communauté germanophone dont la composition et le fonctionnement sont fixés par la loi.
Toutefois, l'obligation d'achat porte sur l'assortiment«du moment» dont la composition est modifiée annuellement.
Sont considérés comme"lait écrémé en poudre dénaturé" les produits dont la composition répond à l'une des formules suivantes.
En cas d'installation, la tournière doit être ensemencée avec un mélange diversifié dont la composition est transmise à l'administration.