Voorbeelden van het gebruik van Modification de la composition in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official/political
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Programming
L'amélioration des conditions de culture, de stockage et de traitement du soja entraîne une modification de la composition et des valeurs nutritionnelles du soja non dégraissé.
Une modification de la composition d'un Conseil socio-économique de la Région qui a lieu en application des dispositions du présent paragraphe,
SEPTEMBRE 2004.- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de la composition de l'assemblée plénière du Conseil de la Politique scientifique de la Région de Bruxelles-Capitale créée par l'ordonnance du 10 février 2000.
régionaux nécessitent une modification de la composition de la Commission d'Avis pour la non-prolifération des armes nucléaires( C.A.N.P.A.N.);
Toute modification de la composition du comité doit faire l'objet d'une notification officielle au Ministre qui a dans ses attributions les établissements chargés de la gestion du temporel des cultes reconnus.
JUIN 2006.- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de la composition de l'Assemblée plénière du Conseil de la Politique scientifique de la Région de Bruxelles-Capitale créé par l'ordonnance du 10 février 2000.
Toute modification de la composition de l'Écu décidée en application de l'article 2 du règlement(CEE)
communique par écrit dans les trente jours au ministre toute modification de la composition du conseil d'administration
Considérant que, le 17 janvier 2006, le partenaire stratégique fera son entrée dans le capital de La Poste, ce qui requiert une modification de la composition du conseil d'administration de La Poste;
Dans ce cas, une modification de la composition du groupement d'entrepreneurs peut aboutir à ce qu'une entreprise qui n'a pas eu à se soumettre à une mise en concurrence avec d'autres soumissionnaires
Une partie ne peut invoquer soit la nationalité d'un juge, soit l'absence, au sein de la Cour ou d'une de ses chambres, d'un juge de sa nationalité pour demander la modification de la composition de la Cour ou d'une de ses chambres.
Si des Parties agissant conjointement le font dans le cadre d'une organisation régionale d'intégration économique et en concertation avec elle, toute modification de la composition de cette organisation survenant après l'adoption du présent Protocole n'a pas d'incidence sur les engagements contractés dans cet instrument.
Si une absence ou un empêchement temporaires justifient la modification de la composition afin que les membres demeurent en nombre impair,
d'un juge de sa nationalité pour demander la modification de la composition de la Cour ou d'une de ses chambres.
Modifications de la composition chimique du sang.
Modifications de la composition chimique du sang.