Voorbeelden van het gebruik van Qu'une modification in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Dans ce même contexte, la Communauté a réitéré les assurances déjà données aux États ACP qu'une modification éventuelle de l'organisation commune du marché du sucre communautaire, à la suite de l'Uruguay Round ou dans le cadre de la réforme de la PAC, n'affectera pas l'ensemble des garanties souscrites dans le protocole«sucre», qui sont conclues pour une durée indéterminée.
Conscient du fait qu'une modification de l'annexe I entraînerait une révision de l'ensemble du règlement,
cela se révèle nécessaire pour éviter qu'une modification ultérieure de la nomenclature combinée
Qu'une modification du décret sur les chambres était annoncée et qu'un projet définitif d'arrêté d'exécution ne pouvait être élaboré qu'après avoir fait approuver les modifications envisagées;
Le paragraphe 1 n'a subi qu'une modification de forme.
Il n'a cependant pas voulu qu'une modification puisse intervenir après l'âge de 18 ans.
Ill ainsi qu'une modification de la décision 91/666/CEE constituant des réserves communautaires de vaccins antiaphteux tab. III.
l'algorithme de contrôle du numéro national ne subissait qu'une modification limitée.
Il est toutefois douteux qu'une modification si limitée puisse réellement atteindre son but économique (9)· d.
Il nous semble donc qu'une modification de la fiche financière aurait pu suffire dans le cas précis de JOULE.
Le Conseil d'Etat a déjà estimé qu'une modification du plan de secteur pouvait causer un préjudice grave difficilement réparable.
Considérant qu'une modification doit être apportée à la rubrique 63.12.09 afin de corriger une erreur dans l'intitulé de la rubrique;
Si l'autorité compétente en matière de réception estime qu'une modification nécessite des essais supplémentaires,
Si l'autorité compétente estime qu'une modification justifie de nouvelles inspections
actualisée à leur initiative dès qu'une modification intervient concernant ces liens ou que de nouveaux liens sont noués.
je pense qu'une modification du Traité serait nécessaire en la matière.
Il ressort des données figurant au considérant 19 qu'une modification sensible du volume des importations communautaires est intervenue depuis l'institution des mesures.
Considérant qu'une modification de la politique d'immigration dans un État membre influence les flux migratoires et l'évolution dans d'autres États membres.
le PRAC considère qu'une modification des informations« produit» s'impose.
Les quantités de produits ainsi déterminées sont prises en considération aussi longtemps qu'une modification n'intervient pas dans les conditions de fabrication des marchandises considérées.
