Voorbeelden van het gebruik van Redevance in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La redevance constitue une aide existante
le client doit quand même payer la redevance minimale(emplacement+ 2) pour chaque jour réservé.
La commision de juste redevance lulu.
En Grèce, l'ERT 1 est principalement financée par une redevance, et à environ 20 X par les recettes des émissions publicitaires K.
Homme d'affaires slovaque Sandi Cheshko n'a pas payé la redevance et a perdu la licence pour la radiodiffusion par satellite en Ukraine.
seront financées au moyen de la redevance.
Les conditions raisonnables visées au paragraphe 3 comprennent le paiement d'une redevance appropriée à titre de rémunération équitable du titulaire de la variété initiale.
autrement dit 3000 euros par an en plus de la redevance.
Celui qui est le responsable du traitement doit informer le registre est tenu à la DI et de payer une redevance pour obtenir une licence.
ARTICLE 2 REDEVANCE L'occupation donne lieu au payement préalable d'une redevance fixée selon les tarifs ci-après.
de plusieurs appareils de télévision une redevance annuelle qui s'élève à 140,00 euros.»;
plusieurs locaux donne lieu au payement préalable d'une redevance fixée selon les tarifs ci-après.
Redevance pour le financement des missions prévues par la loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses,
Une redevance d'inspection peut être perçue pour couvrir les coûts supportés au titre des contrôles aux frontières.
La redevance est fixée à 20 écus par tonne pêchée dans la zone de pêche de la Sierra Leone.
La redevance annuelle est fixée en fonction du tonnage de jauge brute(TJB), à raison de 100 écus par TJB, au prorata de la durée de la licence.
Les petites mines devaient, en outre, payer une redevance à BCC sur le charbon qu'elles exploitaient.
La redevance pour les licences concernant la pêche thonière
La redevance pour une licence concernant la pêche d'autres espèces est fixée en fonction du nombre de tonneaux de jauge brute des navires concernés.
Apres paiement de la redevance, la licence e»t signée