Voorbeelden van het gebruik van Renonciation in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Notre incapacité à maintenir ou faire valoir le respect de toute disposition des présentes ne peut être interprétée comme une renonciation à quelque disposition ou droit.
aux élèves à transférer entre les établissements d'enseignement avec une pleine reconnaissance académique des études et des qualifications, la renonciation des frais de scolarité et les subventions.
Notre incapacité à appliquer tout droit ou toute disposition des présentes Conditions ne pourra pas être considéré comme une renonciation à ces droits.
Procédure en cas de retrait implicite de la demande ou de renonciation implicite à celle-ci.
L'introduction de telles demandes n'entraîne pas renonciation à la médiation. Art.
La renonciation mutuelle à recours s'applique à toutes demandes de réparation en cas de dommage, quelle qu'en soit la base juridique, à l'encontre.
La renonciation au préavis ainsi que la date à laquelle le membre du personnel a marqué son accord seront constatés par écrit.
En ce qui concerne la renonciation, l'objectif principal est de garantir une protection adéquate de la santé
En cas de renonciation, la vente se poursuit conformément aux règles relatives aux adjudications publiques.
Toute modification ou renonciation à ce code de bonne conduite et de déontologie doit être approuvé par écrit par le conseil d'administration.
pas renonciation à cause du rejet des hommes.
Cette renonciation n'affectera pas les autres services offerts dans le cadre de ce programme.
Sommeil- une renonciation totale ou partielle de sommeil, pour le dire simplement, l'insomnie.
La renonciation surnaturelle, la sujétion à l'autorité de la révélation,
Les mentions légales comprennent aussi une déclaration de renonciation de responsabilité et une déclaration relative au droit d'auteur.
Cette renonciation est possible
Renonciation de la mère à la garde à vue en cas aucun accord n'est accordée.
Une renonciation à l'exigence d'âge peut être accordée selon une évaluation satisfaisante de la condition,
Le droit de renonciation ne s'applique pas aux articles suivants:
La procédure de renonciation y est plus souple