Voorbeelden van het gebruik van Ayant introduit in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Celle-ci doit dès lors s'entendre comme étant« toute personne ayant introduit une notification conformément à l'article 9»,
Toute personne ayant introduit un recours qui s'avère non fondé
sont notifiées sans délai à la partie ayant introduit la demande.
Les sociétés ayant introduit une réclamation versent, au plus tard, le dernier jour ouvrable du mois
Les associations agréées ainsi que les associations ayant introduit une demande d'agrément, permettent l'accès sur place,
le nombre d'États membres ayant introduit dans leur droit interne l'institution des partenariats enregistrés est passé de 17 en 2011 à 20 aujourd'hui.
auprès d'un organisme ayant introduit une demande d'agrément conformément à l'article 4 et répondant à une des catégories suivantes.
Pour les ayants droit ayant introduit leur demande par l'intermédiaire d'une des organisations de travailleurs visées à l'article 7, le paiement s'effectue par l'organisation de travailleurs;
Pour les ayants droit ayant introduit la demande à l'intervention d'une des organisations de travailleurs visées à l'article 7, la liquidation s'effectue à l'intervention de leur organisation de travailleurs;
Pour les ayants droit ayant introduit la demande par l'intermédiaire d'une des organisations de travailleurs visées à l'article 7,
Le Gouvernement flamand détermine le délai dans lequel et les modalités selon lesquelles l'organisation ayant introduit une demande de subvention recevable, est informée de la décision du Gouvernement flamand concernant cette demande.
Le Gouvernement flamand détermine le délai dans lequel et les modalités selon lesquelles le mandant ayant introduit une demande de subvention recevable, est informé de la décision du Gouvernement flamand concernant cette demande.
effet positif contre l'obésité, comme on l'observe déjà dans les pays ayant introduit une telle taxe et où les sodas coûtent 15 à 20% plus cher.
ainsi que les personnes ayant introduit des recours en sont informés par lettre recommandée.
Seules les associations reconnues et les associations ayant introduit une demande qui n'a pas encore été traitée sont habilitées à faire usage des appellations.«
une personne justifiant d'un intérêt ayant introduit un recours en annulation, ou une partie visée
les personnes physiques ou morales ayant introduit la plainte ainsi que les autres personnes que le Conseil entendra conformément au§ 5,
Les personnes ayant introduit la plainte et toutes les autres personnes physiques
une personne justifiant d'un intérêt ayant introduit un recours en annulation, ou une partie visée
Soit être mineur accompagnant une personne ayant introduit une demande de reconnaissance de la qualité de réfugié