Voorbeelden van het gebruik van Clauses in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Ces clauses ont fait l'objet d'une prise de position de la part du groupe d'experts du transport de marchandises dangereuses de la Commission économique pour l'Europe.
Clauses qui lient le consommateur mais permettent au professionnel de se libérer d'un service au simple motif
Ces clauses reconnaissent explicitement le droit des États membres à maintenir
Clauses obligeant les consommateurs à remplir toutes leurs obligations alors
L'imposition desdites clauses dans les contrats pourrait aussi constituer un abus de position dominante interdit par l'Article 86 du Traité CE.
En fait, ils juste mis à jour leurs clauses de confidentialité de mentionner
Les clauses devraient s'inspirer de l'acquis communautaire en matière énergétique,
Au Danemark, il n'existe pas de loi spécifique qui régisse la validité des clauses exclusives ou limitatives de responsabilité.
Des clauses, soit 28%, sur un total de 8.858 clauses,
Comme je l'ai déjà signalé, nous sommes nombreux à nous inquiéter de l'inclusion des clauses de ristournes de droits.
Les états peuvent être configurés comme des clauses uniques, ou sous forme de groupes dans lesquels une
Dieu ne nous a pas donné Sa loi pour que nous suivions chacune des clauses, un fait qui est souvent mal compris par beaucoup de gens.
Les clauses 4, 6,
Les clauses des présentes conditions d'utilisation, qui de par leur nature subsisteront à la résiliation des présentes conditions d'utilisation,
Et l'assurance-vie dans tout cela?L'assurance-vie permet de traduire ces clauses de façon flexible
Les autres clauses de l'accord ont été calquées sur celles des accords intérimaires conclus antérieurement avec les autres pays d'Europe centrale et orientale.
Cette disposition n'est pas applicable aux clauses qui ont fait l'objet d'une négociation individuelle.
Sous cette loi, toutes les clauses contraires aux principes de l'égalité de traitement.
procédures relatifs aux clauses financières des contrats.
un contrat donné est régi par les règles harmonisées dépend surtout de la formulation des clauses définies.