Voorbeelden van het gebruik van Des modifications techniques in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Toutefois, pour obtenir des résultats concrets à court terme, le programme d'action comporte également des mesures immédiates qui sont susceptibles d'avoir des effets très positifs à travers des modifications techniques des dispositions existantes.
Des modifications techniques de la directive sont nécessaires, en particulier en
D'autre part, des modifications techniques doivent être apportées à l'article 7
no 1540/98 du Conseil, des modifications techniques substantielles, concernant la longueur
Aux fins de la présente,«Mise à jour» désigne une nouvelle version du Logiciel sous licence contenant des modifications techniques, des informations mises à jour,
leur suppression complète devant se faire au début de la campagne 1987-1988, et des modifications techniques au mode de calcul des MCM qui auront pour résultat de réduire ces montants pour divers produits.
supplémentaire n° 1/84 comportant des modifications techniques de l'estimation du solde de TVA de l'exercice 1984
aider la Commission à apporter, dans l'exercice de ses pouvoirs d'exécution, des modifications techniques à certaines dispositions de la directive codifiée, dans le cadre de la procédure de comitologie définie à l'article 5 de la décision 1999/468/ CE4.
La proposition apporte aux modalités d'exécution du règlement financier en vigueur des modifications techniques visant à"une simplification accrue des procédures administratives pour les institutions,
Ce texte récent autorise la Commission à prendre des décisions, suivant la procédure prévue par la décision 1999/468/ CE, article 5, afin d'apporter des modifications techniques spécifiques à la directive OPCVM dans les domaines suivants:· clarification des définitions destinée à garantir une application uniforme de la présente directive dans toute la Communauté,· alignement de la terminologie et reformulation des définitions en fonction des actes ultérieurs relatifs aux OPCVM et aux matières connexes.
Depuis lors, des modifications techniques y ont été apportées conformément à la comitologie.
Il convient d'introduire, pour certains produits, des modifications techniques ou rédactionnelles mineures.
Des modifications techniques des articles 28 et 65 sont nécessaires au traitement correct des BUM et BUU respectivement.
le retard était dû à des modifications techniques intervenues dans les procédures budgétaires.
en passant par des modifications techniques à la directive ou la réorganisation de la législation.
Au delà des modifications techniques et de terminologie comptable citées au titre précédent, deux précisions importantes ont été ajoutées en ce qui concerne la gestion de l'équilibre financier du Régime.
présenter encore des modifications techniques concernant cinq points.
Le rapport, qui est à la base des modifications techniques propo sées et des modifications des taux minimum de perception,
Or, le contenu politique des modifications techniques de la législation relative aux dénominations textiles ne justifie pas les procédures complexes
Le handicap concurrentiel actuel du secteur ferroviaire est entre autres imputable au temps d'attente à la frontière avec certains pays, attente due à la disparité des exigences techniques largeur des voies, nécessité d'apporter des modifications techniques à la locomotive et de changer de conducteur.