Voorbeelden van het gebruik van Doit s'effectuer in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Son élaboration doit s'effectuer en association étroite avec les États membres
Le souci de rendre plus compatible les systèmes réglementaires US et UE doit s'effectuer en respectant le haut niveau de sécurité des standards.
Le suivi des cas présumés de corruption de haut niveau doit s'effectuer sans entrave afin que personne n'apparaisse comme étant au-dessus des lois.
La Commission détermine les conditions dans lesquelles la liquidation de l'agence exécutive doit s'effectuer.
Le remplacement des membres du personnel dont la rémunération n'est pas à charge de l'employeur doit s'effectuer dans les limites de la masse salariale libérée par l'absence telle que calculée suivant le mode prescrit.
Le transport de produits biologiques en provenance de pays tiers, doit s'effectuer dans un emballage fermé mentionnant les références de l'importateur
le don d'organes doit s'effectuer sur une base altruiste et volontaire.
La firme concernée doit avoir son principal établissement sur le territoire d'une partie et le transfert doit s'effectuer vers un établissement(filiale, succursale) de cette firme, exerçant réellement des activités économiques similaires sur le territoire de l'autre partie.
le Parlement européen doit être associé à ce processus d'harmonisation, qui doit s'effectuer après un examen attentif des législations nationales en vigueur.
Le paiement des numéros séparés doit s'effectuer lors de la réception des numéros commandés,
d'un maximum de trois ans, dans lequel le remboursement doit s'effectuer.
Le retour des produits doit s'effectuer dans leurs EMBALLAGES D'ORIGINE,
sont en outre des agents fédéraux et que l'adaptation de leur carrière administrative doit s'effectuer de la même manière que celle des agents fédéraux titulaires de grades communs;
la participation de la société civile doit s'effectuer de la base en direction du sommet. Or, cette approche est impossible à défaut des capacités préalables.
Considérant que la transposition de l'Accord intersectoriel flamand pour le secteur non marchand à des montants de subvention plus élevés doit s'effectuer sans délai pour que les CCT convenues puissent être exécutées;
Le transfert doit s'effectuer à une société de participation qui n'est liée d'aucune manière,
dans laquelle il est stipulé que la gestion des eaux doit s'effectuer par bassin.
frais visés à l'article 59,§ 1er, de la loi, doit s'effectuer sur base du taux débiteur et frais convenus;
aux fournisseurs de services de télécommunications doit s'effectuer à l'intérieur des limites du territoire de l'Union européenne.»;
Le paiement du montant retenu doit s'effectuer en même temps