Voorbeelden van het gebruik van Il ressort que in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
du traité CEE", il ressort que, seul, un passage pourrait être interprété
Des conclusions du gouvernement fédéral, il ressort que les systèmes de chauffage et de climatisation représentent jusqu'à 40%
Des procès-verbaux de ces réunions il ressort que si la question du respect des droits fondamentaux de l'homme doit rester sous haute surveillance,
Il ressort que si, disons, les ménages afro-américains
Les unités de production établissent un plan d'exploitation et un plan financier desquels il ressort que l'aide octroyée au projet d'investissement en cause permettra à ces unités de production d'assurer leur viabilité économique;
Espagne et Italie, il ressort que l'introduction d'un système de permis à points a pu contribuer, à court terme, à une diminution du nombre de victimes de la circulation.
Dans le cadre de la procédure d'admissibilité, il y a lieu de fournir des documents délivrés par les États membres concernés desquels il ressort que les candidats offrent les garanties de moralité requises pour l'exercice des fonctions à pourvoir.
Statuts, déclaration de l'entrepositaire étranger ou du vendeur de laquelle il ressort que la personne qui introduit la demande a été mandatée par elle pour agir en tant que représentant fiscal.
dans le document SEC(92) 2267 final de la Commission, desquels il ressort que l'accord agricole conclu récemment avec les Etats-Unis est tout à fait compatible avec la réforme de la PAC?
par la Caisse Nationale Auxiliaire pour l'Assurance sociale des Travailleurs indépendants de laquelle il ressort que les conditions figurant à l'article 1er, 2° sont remplies;
Pour l'application du précédent alinéa l'allocation de réinsertion est assimilée à l'allocation de travail et l'attestation de laquelle il ressort que le travailleur satisfait aux conditions posées,
les faits relèvent du blanchiment ou non, il ressort que la majorité des Etats membres n'opèrent pas de distinction.
Sur la base des plaintes reçues par le Médiateur, il ressort que la pratique actuelle qui consiste, pour les institutions, à avoir recours aux limites d'âge a provoqué un
Etat des lieux en 2016 avec un focus sur les résidents des maisons de repos présentant un profil O ou A», il ressort que les situations de précarité jouent un rôle important dans l'institutionnalisation en maison de repos, malgré le fait d'avoir encore une certaine autonomie physique.
À la lumière des orientations que fixe le protocole sur l'application de ces deux principes, il ressort que les problèmes auxquels ce programme tente de s'attaquer ont des aspects transnationaux
D'une étude menée pour la Commission, il ressort que, par rapport à des plans nationaux isolés, une coordination appropriée à l'échelle de l'UE accroîtrait fortement les incidences économiques potentielles du dividende numérique(entre 17 et 44 milliards d'euros selon le scénario choisi)
Il ressort que la requérante n'a pas démontré
Des discussions menées récemment avec les parties intéressées, il ressort que l'harmonisation des nouveaux types de"produits" devra respecter les principes fondamentaux de la directive OPCVM, qui met notamment l'accent sur la protection des investisseurs,
De cet examen, il ressort que le secteur de l'asperge fraîche a subi, en 1992,