Voorbeelden van het gebruik van Ne relevant pas in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
qui sont affectées à des régimes ou à des branches ne relevant pas de la Gestion globale, ne sont pas ajoutées aux recettes globales p.ex. cotisation Fonds de fermeture d'entreprises.
Les personnes titulaires d'un titre de formation qualifiante délivré par un organisme ne relevant pas de l'enseignement de la Communauté flamande,
Ce secteur ne relevant pas de la compétence de la Direction"Coopération au développement",
Si elle est envoyée à un examen approfondi des éléments bien que n'ayant pas l'erreur décrite par eux ou ne relevant pas de la garantie, nous facturons une taxe de CHF 48- pour 15 minutes de travail.
Divers autres réexamens, ne relevant pas de l'article 11, paragraphe 3,
Traitement hors site des eaux résiduaires ne relevant pas de la directive 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires56, qui sont rejetées par une installation couverte par le chapitre I.
diverses cate'gories rattache'es ainsi que certaines personnes ne relevant pas pour tous les risques d'un re'gime spe'cial;
des répétitions obligées de la réglementation européenne et des propositions ne relevant pas de notre compétence.
toute intervention financière publique pourrait être considérée par des partenaires ne relevant pas du programme comme aide publique créant des distorsions commerciales.
Jusqu'à l'établissement de dispositions communautaires dans le domaine considéré, les États membres peuvent octroyer des franchises particulières aux forces armées ne relevant pas de leur drapeau qui sont stationnées sur leur territoire en application d'accords internationaux.
À des personnes morales étrangères ne relevant pas du droit d'un Etat membre de la Communauté européenne
Pour les entreprises d'investissement ne relevant pas d'un autre Etat membre de la Communauté européenne
les observations formulées ci-dessous à propos du secteur public devraient normalement s'appliquer également au secteur public ne relevant pas d'une loi communautaire;
un changement ou une annulation ne relevant pas de la responsabilité du client doit être opéré,
Lorsqu'un radiodiffuseur de service public réduit le prix de ses activités ne relevant pas du service public à un niveau inférieur à ce qui est nécessaire pour couvrir l'ensemble des coûts de l'activité prise séparément,
La directive couvrira essentiellement tous les déchets ne relevant pas encore du champ d'application de la directive 94/67/CE,
Le projet de directive vise à couvrir essentiellement tous les déchets ne relevant pas encore du champ d'application de la directive 94/67/CE,
La première proposition vise à couvrir essentiellement tous les déchets ne relevant pas encore du champ d'application de la directive 94/67/CE, c'est-à-dire les déchets non dangereux, les déchets non municipaux(par exemple pneus/boues d'épuration/déchets hospitaliers),
Sans préjudice de dispositions plus restrictives appliquées par les États membres pour l'élaboration sur leur territoire de produits ne relevant pas des codes NC 2204 10,
La République tchèque peut, à compter du 1er janvier 2008 et jusqu'au 31 décembre 2010, continuer à appliquer un taux réduit d'au moins 5% à la fourniture de travaux de construction dans le domaine du logement privé ne relevant pas d'une politique sociale,