Voorbeelden van het gebruik van Périodes de transition in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Démontage horaires, périodes de transition pour la Tunisie et le taux d'augmentation des contingents tarifaires et, enfin.
Les périodes de transition impliquant une restriction de l'accès à certaines zones de pêche pour les navires espagnols,
Les périodes de transition seront de nouveau appliquées, afin que les moteurs IIIB puissent être commercialisés dans les deux ans suivant l'entrée en vigueur de la nouvelle norme.
Notre programme mentionne spécifiquement la possibilité d'examiner les périodes de transition qui limitent la libre circulation des travaux des nouveaux États membres.
Vu les problèmes qui se posent, les périodes de transition propres à chaque pays devront tenir compte des différentes situations de départ et des différents processus d'adaptation.
Cet avis invite les États membres à reconsidérer les périodes de transition appliquées en matière de libre circulation des travailleurs.
Dans un certain nombre de cas, des périodes de transition ont en outre été prévues pour la mise en vigueur des directives dans les nouveaux États membres.
Cet article insère les périodes de transition pour la République tchèque, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne et la Slovaquie dans les dispositions qui gouvernent les périodes de transition qui existent déjà pour la Grèce,
Néanmoins, au lieu de raccourcir les périodes de transition, le Parlement a pris une décision que je considère extrêmement inquiétante,
nullement en péril les entreprises ou l'emploi. Au contraire, les longues périodes de transition permettent aux sociétés existantes de continuer à fonctionner.
L'efficacité et la performance du système est particulièrement important dans le cas des périodes de transition(surtout en automne)
qui entrera en vigueur en 2009, ce qui laisse des périodes de transition adéquates pour nous adapter au nouveau système.
Selon le Comité, les périodes de transition doivent être considérées comme des durées minimales indispensables non seulement pour la réadaptation
la maison nécessite un chauffage supplémentaire pendant les périodes de transition(printemps, l'automne),
cette question avec la Commission et les États membres au Conseil pour tenter d'écourter au maximum les périodes de transition?
6 de l'article 8, qui règle la situation concurrentielle pour la seconde moitié des périodes de transition mais la laisse totalement incertaine durant la première moitié
c'est-à-dire pendant les périodes de transition), mais elle la leur proposerait tout de suite.
le développement des PME, telles que des périodes de transition plus longues,
Périodes de transition de durée strictement limitée: La durée des périodes de transition doit être strictement limitée et refléter de façon à la fois équitable
le développement des PME, telles que des périodes de transition plus longues,