COULD BE INTERPRETED in French translation

• pourrait être interprété
• pourrait être considéré
• risque d'être interprétée
• pourrait être interprétée
• peut être interprété
• peut être interprétée

Examples of using Could be interpreted in English and their translations into French

It followed that reservations could be interpreted not solely in the light of the Covenant
Les réserves peuvent être interprétées non seulement à la lumière du Pacte

No sign that could be interpreted as a recovery from acidification was discovered in the benthic communities.
Aucun signe pouvant être interprété comme la manifestation d'une désacidification n'a été relevé dans les communautés benthiques.

Solids matter could be interpreted as materials that could be filtered from liquid eggs and the retentate is reported as solids matter.
Les éléments solides pourraient être interprétés comme étant le résidu de la filtration des œufs liquides.

given that grounds for expulsion could be interpreted broadly, what was really important was preservation of the principle of proportionality.
les raisons de l'expulsion peuvent être interprétées au sens large, il est très important que le principe de proportionnalité soit respecté.

Dissemination of statements that could be interpreted as endangering national security can be punished by up to three years in prison.
La diffusion de déclarations pouvant être interprétées comme mettant en péril la sécurité nationale est passible d'une peine minimale de trois ans d'emprisonnement.

If terms are used which could be interpreted in different ways these terms either should be clearly defined or not used at all.
Si des termes peuvent être interprétés de diverses façons, il faudrait les définir clairement ou ne pas les utiliser du tout.

The Committee must not take any action that could be interpreted as tending to legitimize Spain's position
Le Comité doit s'abstenir de toute action qui puisse être interprétée comme légitimant la position espagnole

The prudential carve-out represented a fine balance- it could be interpreted broadly or narrowly.
Cette clause représentait un équilibre délicat, puisqu'elle pouvait être interprétée dans un sens large ou bien dans un sens étroit.

Dissemination of statements that could be interpreted as endangering national security could be punished by up to three years in prison.
La diffusion de propos pouvant être interprétés comme menaçant la sécurité nationale est passible d'une peine allant jusqu'à trois ans d'emprisonnement.

We found an instance where FINTRAC's guidance could be interpreted as encouraging the reporting of infor- mation that is not required by the PCMLTFA.
Nous avons relevé un cas où les conseils formulés par CANAFE pourraient être interprétés comme un encouragement à déclarer de l'information non requise en vertu de la LrPCFAT.

The next cluster of draft guidelines gave examples of the types of reservations which could be interpreted as incompatible with the object
Le groupe suivant de directives donne des exemples des types de réserves pouvant être interprétées comme incompatibles avec l'objet

article 38, paragraph 1, could be interpreted differently.
le paragraphe 1 de l'article 38 peuvent être interprétés différemment.

All Parties provided information that constituted, or could be interpreted as,"with measures" projections for CO2 emissions.
Toutes les Parties fournissent des données constituant des projections"avec mesures prises" des émissions de CO2, ou pouvant être ainsi interprétées.

particularly that for the first age group, could be interpreted.
notamment celles du premier groupe d'âges, pourraient être interprétées.

NGO information posted on the Committee's website could be interpreted as reflecting the views of the Office of the High Commissioner
Les renseignements des ONG qui sont diffusés sur le site web du Comité peuvent être interprétés comme reflétant les vues du Haut-Commissariat

have issued declarations or statements which could be interpreted as being similar in effect to codes of conduct.
ont publié des déclarations qui pourraient être considérées comme étant effectivement assimilables à un code de conduite.

A question was raised as to whether the reference to an individual testifying on any issue of expertise could be interpreted as applying to tribunal-appointed experts.
On a posé la question de savoir si les mots"personne témoignant comme expert" pouvaient être interprétés comme s'appliquant aux experts désignés par le tribunal.

The different moments in the work all constitute portraits that could be interpreted as parables.
Les différents moments de l'oeuvre constituent autant de portraits qui peuvent être interprétés à la manière de paraboles.

the Committee had adopted, by consensus, a number of new procedures that could be interpreted as inconsistent with the published rules.
un certain nombre de nouvelles procédures qui pourraient être considérées comme incompatibles avec le règlement intérieur sous sa forme actuelle.

was no direct or indirect language used by the judge which could be interpreted as racially stereotyped or biased.
le juge n'avait pas utilisé de langage direct ni indirect qui puisse être interprété comme raciste ou stéréotypé.