HAS BEEN ADVISED in French translation

• a été informé
• a été avisé
• a été averti
• a été prévenue
• a été conseillé
• ont été avisés
• a indiqué
• a été notifié
• a été informée
• a été avisée
• a été avertie
• ont été informés
• ait été avisé
• a été prévenu

Examples of using Has been advised in English and their translations into French

Rationale: The College has been advised to list in its by-laws only fees that it charges directly.
Justification: On a conseillé à l'Ordre d'indiquer dans son règlement administratif uniquement les frais qu'il perçoit directement.

the limitation of liability applies even if the RHRA has been advised of the possibility of such damage
la limitation de responsabilité s'applique également lorsque l'ORMR a été informé de l'éventualité de tels pertes

even if missfresh has been advised of the possibility of such damage.
même si missfresh a été informé de la possibilité de tels dommages.

even if rankingcoach has been advised of the possibility of such defects or damages.
même si rankingcoach a été averti de la possibilité de tels défauts ou dommages.

counsel has been advised that prior to such dissolution, all amounts outstanding under the Loan Facility,
les conseillers juridiques ont été avisés que l'encours aux termes de la facilité de prêt, y compris tous

punitive damages even if it has been advised of the possibility of such damages.
cela même si l'utilisateur a été averti de l'éventualité desdits dommages.

Counsel has been advised that the Partnership will borrow sufficient funds to pay the Agents' commissions
Les conseillers juridiques ont été avisés que la société empruntera des sommes suffisantes pour payer la rémunération des placeurs pour compte

The Commission received 1,829 completed complaint dispositions relating to complaints lodged within the 2008 timeframe but has been advised by the RCMP that 2,375 complaints 5 were lodged in that year; therefore, approximately 23% of 2008 complaints remain outstanding.
La Commission a reçu 1 829 décisions liées à des plaintes déposées en 2008, mais a été informée par la GRC que 2 375 plaintes 5 ont été déposées au cours de l'année en question.

The organization has been advised of its provisional admittance status for COP 18 only, on the understanding that the final authority for its admission rests
L'organisation a été avisée que le statut d'admission provisoire lui avait été accordé pour la dix-huitième session de la Conférence des Parties seulement,

EULITA has been advised by the Association of the Councils of State
EULITA a été informée par l'Association des Conseils d'État

the Iraqi counterpart has been advised that members of the IAEA Action Team will visit Iraq in September to discuss the adequacy of the declarations provided to IAEA in July 1998.
les interlocuteurs iraquiens ont été informés que des membres du Groupe d'action de l'AIEA se rendront en Iraq en septembre pour débattre de la justesse des déclarations communiquées à l'AIEA en juillet 1998.

MINURSO has been advised that the restrictions will be effectively lifted at the end of April,
La MINURSO a été avisée que les restrictions seraient effectivement levées à la fin du mois d'avril,

even if Respironics has been advised of the possibility of the same.
même si Respironics a été informée de la possibilité de tels préjudices.

Robotics or its authorized reseller has been advised of the possibility of such damages,
Robotics ou ses revendeurs agrées ont été informés de la possibilité de tels dégâts,

The Company has been advised by the Director of the PPSC that at this time it will not be invited by PPSC to negotiate a remediation agreement in relation to the Charges
La Société a été avisée par le directeur du SPPC que le SPPC ne l'autoriserait pas pour le moment à négocier un accord de réparation afin de régler les accusations en

even if inreach has been advised of the possibility of such damages.
même après que inreach ait été avisé de la possibilité de tels dommages.

even if topcon has been advised of the possibility of such damage.
même si topcon a été avisée de la possibilité de tels dommages.

The secretariat has been advised by some delegations that they wish to move over to an e-mail-based system of communications,
Certaines délégations ont indiqué au secrétariat qu'elles souhaitaient passer à une communication par courrier électronique,

not site owner has been advised of the possibility of such damages
le propriétaire du site ait été informé ou non de la possibilité desdits dommages

the damages were forseeable or a party has been advised of the possibility of those damages.
l'une ou l'autre partie a été notifiée d'une telle éventualité.