UNDER THE CONTRACT in French translation

• du contrat
• contractuelles
• contractuelle
• contractuel
• contractuels

Examples of using Under the contract in English and their translations into French

Hydroproject carried out work under the Contract both in Iraq and at its offices in Moscow.
Hydroproject a exécuté les travaux prévus par le contrat tant en Iraq que dans ses bureaux de Moscou.

By the time of liberation it is claimed that 35 per cent of the work under the contract was completed.
Au moment de la libération, les travaux prévus dans le contrat auraient été réalisés à hauteur de 35.

Combustion's final shipment of goods to SCOP under the contract took place on 27 July 1990.
Les dernières marchandises envoyées par Combustion à la SCOP en application du contrat ont été expédiées le 27 juillet 1990.

The Panel finds that all work under the contract, including the delivery of materials,
Le Comité constate que tous les travaux prévus au contrat, y compris la livraison des matériaux,

regularly serviced under the contract by Bystronic available for service reports.
régulièrement entretenu sous contrat par Bystronic pour les rapports de services d'inspection.

the put a clause under the contract and both sign it and that is belong to the husband.
une clause est prévue au contrat, que les deux parties signent et qui appartient au mari.

The so-called"Bridge 14" solution, crossing the canyon of the strait, has been studied briefly under the contract relating to the bridge pilot project.
Sous le contrat relatif à l'APP pont, la solution dite"pont 14", tracée sur le canon du détroit, a été étudiée de façon sommaire.

Moreover, IMP Metall could not receive further payments under the contract as the Ministry's letter of credit expired in October 1990.
En outre, IMP Metall n'a pas pu recevoir d'autres paiements au titre de ce contrat car la lettre de crédit du Ministère est arrivée à expiration en octobre 1990.

Moreover, the Ombudsmen had independent oversight of all prisons managed under the contract, and prisoners were guaranteed access to the Ombudsmen if they wished to raise a complaint.
De plus, les ombudsmans supervisent en toute indépendance toutes les prisons gérées sous contrat, et les détenus ont le droit de porter plainte auprès d'eux.

In the programme of activities under the contract for the second five-year period,
Dans le programme d'activité prévu par le contrat concernant la deuxième période quinquennale,

Under the contract Bechtel agreed to manage the entire Al-Awda project
Par contrat, Bechtel acceptait de gérer l'ensemble du projet Al-Awda

Kit installation will continue until mid-2016 under the contract with the European Union,
L'installation des kits continuera jusqu'en mi-2016 dans le cadre du contrat avec l'Union européenne,

To enable NATIXIS to make interventions under the contract, COFACE SA has allocated to the liquidity account the amount of: €5.000.000,00 five million euros.
Pour permettre à NATIXIS de réaliser des interventions prévues par le contrat, COFACE SA porte au crédit du Compte de Liquidité: 5.000.000,00 € cinq millions d'euros.

Such aspects may be regulated under the contract by reference to voluntary standards such as good agricultural practices.
Ces aspects peuvent être régis dans le contrat par des renvois à des normes volontaires telles que les bonnes pratiques agricoles.

Larsen states that it commenced work under the contract on 15 June 1981
Larsen déclare avoir commencé les travaux prévus par le contrat le 15 juin 1981,

the contractor may be entitled under the contract to ask the producer to eliminate
le contractant peut être fondé en application du contrat à demander au producteur de supprimer

Under the contract, Bouygues Bâtiment Ile-de-France will be responsible for design
Dans le cadre de ce contrat, Bouygues Bâtiment Ile-de-France assurera la conception et la construction pour

Under the contract for the Safat Project,
Selon le contrat relatif au projet de Safat,

Under the contract, UNICEF was required to make advance payments,
Aux termes de ce contrat, l'UNICEF était tenu de verser des avances,

The contractor's scope of work under the contract package covered the architectural interiors portion of the rehabilitation
Selon le contrat, l'étendue des travaux de l'entrepreneur comprenait la portion architecture intérieure de la rénovation