Voorbeelden van het gebruik van Dossier de base in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
la ZFM correspond à la mixité que préconise ce dossier de base;
Les membres sont priés de se munir des dossiers de base relatifs aux règlements de subventionnement sur les bénéfices de la Loterie Nationale(séance du 22 novembre 2004) ainsi que du dossier de base des plaintes dont question.
Considérant la demande de la Commission, lors de son avis sur le dossier de base du PCD, d'être plus précis sur les mesures à mettre en oeuvre pour minimiser les retombées négatives de la présence des institutions européennes au Quartier Léopold en matière de circulation et de stationnement;
Considérant que la Commission, dans son avis sur le dossier de base a demandé une clarification des besoins en matière d'égouttage,
et invoque le dossier de base du PCD qui propose qu'au sein des zones d'industries urbaines,
Le dossier de base, ainsi que l'avis de la Commission régionale de Développement sur le PCD de Jette tel que remis en sa séance plénière du 1er avril 1999, sont consultables sur demande
invoque les possibilités d'affectation prévues par le PPAS n° 20/21 révisé et précise que le dossier de base du PPAS y prévoit la construction d'un immeuble de 4 étages totalisant 3.000 à 4.000 m2 de bureaux et comprenant une crèche;
Les articles 2, 3, 6, 1°, 8 à 20, 22 à 28, 30, 38, 39 et 55 ne sont pas applicables aux plans communaux de développement dont le dossier de base a été approuvé avant l'entrée en vigueur de la présente ordonnance.
La Commission a procédé à une comparaison entre le dossier de base et le projet de plan et a vérifié si ce dernier répond ou donne suite à l'avis émis par la Commission régionale de développement sur le dossier de base ainsi qu'à l'arrêté du Gouvernement l'approuvant.
du 25 mai 1998 au 25 juin 1998, le dossier de base du plan communal de développement,
Considérant la demande du Gouvernement dans son arrêté d'approbation du dossier de base de préciser les zones,
dans son arrêté portant approbation du dossier de base, de chercher des solutions pour faciliter le stationnement longue durée des poids lourds en dehors des zones résidentielles et pour trouver des parkings d'accueil pour caravanes et mobile home de tourisme;
Considérant l'approbation conditionnelle du dossier de base par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale,
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 13 mai 2004 approuvant le dossier de base du plan particulier d'affectation du sol n° 02-01« Ilot Anspach»
Que la demande vise à voir rectifiée la limite entre les deux zones d'affectation de l'îlot conformément aux dispositions du dossier de base de PPAS adopté par le Conseil Communal
le projet de plan suit les grandes options du dossier de base et que celui-ci a, entre autres, été complété par un nouveau
la ZM correspond aux objectifs du dossier de base du PCD pour le développement du Vivier d'Oie;
ajouter $KDEDIR/ lib/ kde3/ plugins au chemin de recherche du module externe remplacez $KDEDIR par votre dossier de base pour kde.
Considérant l'avis de la Commission sur le dossier de base du PCD, faisant notamment allusion à des mesures incitant les particuliers à augmenter la verdurisation de leur propriété,
Ce dossier de base tend à modifier partiellement le plan particulier d'affectation du sol« Vallée du Molenbeek»