Voorbeelden van het gebruik van Normes de base in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Décision C(2010)260412 fixant des mesures détaillées pour la mise en œuvre des normes de base communes dans le domaine de la sûreté de l'aviation civile(approvisionnements);
Décision C(2010)77411 fixant des mesures détaillées pour la mise en œuvre des normes de base communes dans le domaine de la sûreté de l'aviation civile(décision de mise en œuvre);
Si une compagnie est découverte violer un quelconque de ces normes de base, ses produits seraient évalués une amende qui serait rassemblée par des tarifs prélevés par les USA de la même manière en tant que cela décrit ci-dessus.
le contrôle du respect des normes de base.
de la radioactivité de l'atmosphère, des eaux et du sol ainsi que">le contrôle du respect des normes de base.
seront disponibles et étudiés avec toutes les informations concernant les normes de base.
En cas d'urgence, la Commission peut émettre une directive enjoignant l'État membre en cause de prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter un dépassement des normes de base.
En effet, les normes de base prévoient que les expositions
Les normes de base pour la protection des travailleurs de l'industrie nucléaire fixent les limites de doses reçues à 100 mSv sur cinq années consécutives
Article 31« les normes de base sont élaborées par la Commission,
toutes les mesures nécessaires pour éviter un dépassement des normes de base et pour assurer le respect des réglementations.
dans le délai qu'elle détermine, toutes les mesures nécessaires pour éviter un dépassement des normes de base et pour assurer le respect des réglementations.
les dispositions de contrôle qui s'y rattachent à l'annexe II de la directive 98/83/CE entrent dans le champ des normes de base au sens de l'article 30 du traité Euratom.
C'est dire que celles-ci se situent à des niveaux extrêmement éloignés des valeurs limites des incorporations pour les personnes du public fixées par les normes de base d'Euratom, modifiées pour la dernière fois
Parallèlement aux mesures prises à la suite de l'accident de Tchernobyl, la Commission a poursuivi les activités qu'elle mène de longue date dans le domaine des normes de base relatives à la protection sanitaire de la population
Directive du Conseil, du¡"juin 1976, fixant les normes de base révisées relatives à la protection sanitaire de la popula tion et des travailleurs contre
Plusieurs études directement en rapport avec l'application des normes de base sur le plan national, telles que la radioprotection dans
La circonstance que les écoles à caractère spécifique qui ne satisfont pas aux normes de base ne pourraient être subventionnées qu'après avis favorable du VLOR
les actes d'intervention illicites, les parties contractantes veillent à ce que les normes de base communes et les mécanismes de contrôle de l'application des dispositions en matière de sûreté aérienne visés à l'annexe I soient mis en œuvre dans tous les aéroports situés sur leur territoire, conformément aux dispositions pertinentes visées dans cette annexe.
sur les dispositions de la directive 96/29/Euratom, fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants,