Voorbeelden van het gebruik van Que ces modifications in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
extensions et/ou transformations, l'employeur prend les mesures nécessaires pour que ces modifications, extensions et/ou transformations soient conformes aux prescriptions minimales correspondantes figurant à l'annexe I.
Considérant que les modifications reprises dans le présent arrêté résultent de l'application des dispositions de l'article 5-c de l'arrêté royal du 2 septembre 1980 susvisé et considérant que ces modifications nécessitent une prompte information des intéressés;
fixée au paragraphe 1, la présente directive entre en vigueur à la même date que ces modifications.
drastiques suite à la consommation de biscuits et de repas prêts à l'emploi et que ces modifications peuvent déboucher sur la fameuse"panse du buveur de bière".
les conditions du déroulement de la recherche peuvent être modifiés sans que ces modifications puissent avoir d'incidence sur le montant fixé à l'article 1er.
Considérant que l'évolution sanitaire dans les pays tiers a été prise en compte par des modifications des décisions précitées; que ces modifications ont parfois été effectuées de manière incomplète
Pour que ces modifications des structures des prélèvements obligatoires se traduisent par une reprise de la croissance des économies eu ropéennes,
aux modifications apportées aux Règles des marchés d'Euronext Brussels et que ces modifications entrent en vigueur le 11 juillet 2005.
l'employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour que ces modifications, extensions ou transformations soient conformes aux prescriptions minimales fixées par la présente directive.
aux modifications apportées aux Règles des marchés de Euronext Brussels et que ces modifications entrent en vigueur le 29 novembre 2004.
aux modifications apportées aux Règles des marchés d'Euronext Brussels et que ces modifications entrent en vigueur le 4 avril 2005.
Il est à espérer que ces modifications contribueront à combler les lacunes existantes dans les exigences en matière de notification de pourcentages élevés de droits de vote
à condition que ces modifications soient effectuées conformément aux lois
sous réserve qu'il soit prouvé que ces modifications aboutissent à un niveau de précision supérieur à celle obtenue au cours de l'essai d'homologation.
à condition que ces modifications n'aient pas pour conséquence
Je rappellerai que ces modifications comportent trois parties différentes:
Considérant qu'il convient de veiller à ce que les dispositions des annexes soient adaptées constamment aux dernières évolutions des connaissances scientifiques ou techniques; que ces modifications devront être apportées rapidement dans le cadre de la procédure prévue par la présente directive en vue d'instaurer une coopération étroite entre les États membres
Considérant que les décrets du 20 décembre 1996 et du 16 mars 1999 ont modifié le décret du 23 février 1994 relatif à l'infrastructure affectée aux matières personnalisables, que ces modifications nécessitent une adaptation urgente de l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 novembre 1994 fixant la subvention globale d'investissement et les normes techniques de la construction pour les établissements de soins;
Considérant que ces modifications impliquent la modification de la catégorie de qualité supplémentaire définie par le règlement(CEE) no 1194/69 du Conseil(6);
il apparaît nécessaire d'y apporter des aménagements techniques afin d'en assurer une meilleure application; que ces modifications concernent notamment les températures de collecte des laits crus, les règles relatives