LIABILITY in French translation

• responsabilité
• passif
• obligation
• dette
• liability
• responsable
• responsabilite
• engagement
• engagements
• responsabilités
• passifs
• obligations
• responsables

Examples of using Liability in English and their translations into French

We can therefore be sure that pension liability is computed in accordance with the accounting standards used by your pension fund.
Ainsi, nous pouvons effectuer les calculs des engagements de prévoyance en fonction de la norme comptable respectée par votre institution de prévoyance.

representative is authorized to assume for the Company any liability other than expressed herein in connection with the sale of this product.
aucun représentant n'est autorisé à assumer pour la compagnie de responsabilités autres que celles qui sont stipulées dans la présente en ce qui concerne la vente de ce produit.

Defined Benefit Pension Plans The liability in respect of defined benefit pension plans is the defined benefit obligation calculated annually by independent actuaries using the projected unit credit method.
Prévoyance à régime de prestations définies L'engagement concernant les régimes à prestations définies est calculé annuellement par des actuaires indépendants selon la méthode des unités de crédit projetées.

Secondly, it was felt that the sic utere tuo principle provided an adequate basis to develop State liability as a principle.
Deuxièmement, on a estimé que le principe sic utere tuo constituait un fondement adéquat pour élaborer un principe de la responsabilité(liability) de l'État.

What are commonly referred to as interest payments, therefore, are financial account transactions that reduce the debtor's existing liability.
L'expression«versements d'intérêts», d'usage courant, se réfère donc aux opérations du compte financier qui ont pour effet de réduire les engagements existants du débiteur.

a healthy immune system may have been a liability rather than an asset.
un système immunitaire sain peut avoir été un handicap plutôt qu'un atout.

who expressed concern that higher floors would be a liability in the event of a future terrorist attack
est imposée par Silverstein, qui craint que les étages supérieurs soient un handicap dans le cas d'un futur attentat terroriste

Nevertheless, a number of high-income individuals are still able to reduce their tax liability to zero even with the AMT.
Néanmoins, un certain nombre de particuliers à revenu élevé peuvent quand même ramener l'impôt à payer à zéro même en vertu de l'IMR.

reputation, brand, liability long-term value, and key stakeholder relationships.
la valeur à long terme des engagements et les relations avec les principaux actionnaires de la société.

accepted the conditions and liability limits described in these sections.
accepté les conditions et les limites de responsabilités décrites dans ces rubriques.

books of account and release the debtor from all liability.
de d gager le d biteur de toute responsabilit.

migrants within society so that they become an asset rather than a liability.
qu'ils deviennent un atout plutôt qu'un handicap.

the return costs which remain the Customer's liability.
à l'exception des frais de retour qui restent à la charge du Client.

it was pointed out that almost all international conventions concerning transport law included rules on liability for delay.
on a fait observer que presque toutes les conventions internationales relatives au droit des transports prévoyaient des règles sur la responsabilité en cas de retard.

However, as a by-product of this it also means that the company has an excess credit of $10 that cannot be used to reduce its tax liability.
Toutefois, la société aura conséquemment un crédit excédentaire de 10$ qui ne peut pas être utilisé pour réduire son impôt à payer.

additional liability insurance may be added to your policy.
une assurance de la responsabilité civile complémentaire pourrait être ajoutée à votre police.

To reply the question above we shall have a careful look on the section" Which liability claims can one insure oneself against?
Pour répondre à la question ci-dessus, nous devons avoir un regard attentif sur la section" Quelles sont les prétentions en responsabilité civile que l'on peut assurer?

turning what seems to be a liability into an asset.
en transformant en atout ce qui semble être un handicap.

victims must waive their claim to damages on the basis of ordinary law liability.
les victimes doivent renoncer à demander des dommages et intérêts sur la base du droit commun de la responsabilité civile.

is now a liability, miningweb. com reported.
constitue désormais une charge, a indiqué miningweb. com.