Voorbeelden van het gebruik van Constitue une exception in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Financial
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Les lacs du Sulawesi constituent une exception: on y trouve de l'eau douce avec un pH de 8.
Seuls les grands fleuves à faible courant et les lacs constituent une exception. Les arbres y projetant moins d'ombre, ils sont plus chauffés par le soleil.
Constituent une exception, les charges sociales pour allocations familiales
La compétence du législateur fédéral constituant une exception à la compétence générale des régions en matière de protection
Les contrats livrés avec un téléphone constituent une exception. Dans ce cas,
Les contrats fournis avec un téléphone constituent une exception, auquel cas un contrat ne peut pas être résilié avant au moins 6 mois/ 1 an, selon les termes et conditions du fournisseur de services.
Ces prestations constituent une exception à la clause de résidence:
le régime du petit trafic frontalier constituant une exception à la règle générale en matière de franchissement des frontières extérieures.
les tarifs douaniers et le commerce, qui permettent, sous certaines conditions, des mesures qui constituent une exception à l'engagement général d'abaisser les entraves liées à des raisons d'intérêt général.
Accueil Thèmes Politique commerciale Contingents tarifaires Open dropdown containing internal theme search form Contingents tarifaires Thèmes Demandes belges Les contingents tarifaires autonomes constituent une exception à la situation normale qui exige le paiement des droits de douane lors de l'importation des marchandises originaires de pays tiers dans l'UE.
La Suède et le Danemark constituent une exception à cette règle dans la mesure où près des deux tiers de la population bénéficient de tels services;
La Suède constitue une exception positive à cet égard.
Certains contrats prévoient l'utilisation de taux de change fixes, ce qui constitue une exception à la règle générale.
La Roumanie, où la dépréciation de la monnaie a contribué à l'inflation depuis la mi-2007, constitue une exception à cet égard.
La directive sur les déchets d'emballages constitue une exception partielle à cette règle, puisqu'elle fixe des objectifs de recyclage minimums distincts pour chaque matériau.
La Slovénie constitue une exception notable à cet égard, puisque les négociations sectorielles
Le cas récent du Maroc est un cas connu, mais qui constitue une exception en ce qui concerne une éventuelle divergence de vues entre le Conseil
Qui plus est, cette disposition tend à devenir la règle générale à bord des navires de pêche, plutôt qu'elle ne constitue une exception applicable dans certaines circonstances strictement définies.
l'imposition d'une obligation d'achat exclusif au revendeur constitue une exception, qui doit être la contrepartie de l'octroi d'avantages considérables, financiers ou autres, par le fournisseur.
Cette disposition, qui constitue une exception à la règle, ne peut s'appliquer à aucune de ces 125 demandes d'enregistrement,