Voorbeelden van het gebruik van Ont exercé in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
L'UE invite l'Iran à s'abstenir de punir des personnes qui ont exercé de manière pacifique des droits garantis par les conventions internationales sur les droits de l'homme, et notamment le droit à la liberté d'expression.
longtemps encore les descendants des Lignages de Bruxelles ont exercé des fonctions civiles ou politiques importantes dans la cité.
Le livre explique qu'il est l'un des“l'Antwerp Six, six designers belges d'avant-garde qui ont exercé une influence durable sur les années 80 de mode scène avec leurs vêtements conceptuels”.
ce poste est destiné à ceux qui ont exercé régulièrement pendant au moins quelques mois
Le régime de pension des travailleurs indépendants il est applicable aux travailleurs qui ont exercé en Belgique une activité professionnelle sans être engagés dans les liens d'un contrat de louage de travail ou d'un statut.
par rapport à ceux qui ont exercé.
Les avocats qui ont exercé la mission de curateur sous le régime de la loi du 18 avril 1851 sur les faillites, banqueroutes et sursis, ne doivent pas accomplir les formalités prescrites par l'article 1er,§§ 1er et 2, en vue de l'assemblée générale convoquée avant le 30 juin 1998.
Les personnes qui, à la date d'entrée en vigueur d'un premier arrêté de réglementation, ont exercé la profession, soit comme travailleur indépendant,
dans le courant d'une période d'invalidité, ont exercé un travail sans l'autorisation préalable visée à l'article 100,§ 2, de la loi coordonnée.».
Voir le courage et la détermination de ceux qui ont exercé leurs droits démocratiques et ont pris part au vote,
les réviseurs visés à l'article 32, ainsi que les personnes qui ont exercé auparavant les fonctions précitées, sont soumis à un devoir de discrétion quant aux faits dont ils ont eu connaissance en raison de leur fonction.
l'emploi du fait que les travailleurs frontaliers pourront aussi s'inscrire auprès des services de l'emploi de l'État où ils ont exercé leur dernière activité.
Le présent arrêté est applicable aux membres du personnel visé à l'article 27bis de l'arrêté royal du 5 août 1992 portant règlement organique de la Monnaie royale de Belgique, qui ont exercé des fonctions à la Monnaie royale de Belgique durant l'année de référence.
14% des PME et 10% des grandes entreprises n'ont exercé aucune activité économique imposable dans les États membres où elles ne disposaient pas d'établissement stable.
aux sociétés mères qui ont exercé une influence déterminante sur le comportement commercial de cette filiale pendant la période considérée.
chacun de 6.544,39 euros, en faveur des substituts fiscaux qui ont exercé cette fonction pendant au moins deux ans et qui sont titulaires de certains diplômes de niveau universitaire attestant une formation spéciale en droit fiscal.
Trois membres proposés par le pouvoir organisateur dont un au moins représente les associations culturelles qui ont exercé et qui exercent leur activité sur le territoire du parc naturel
Loya Jirga(conseil des dirigeants) en 2002 les Etats-Unis ont exercé avec succès une pression sur des figures populaires tel que Abdul Satar Sirat
Les personnes souhaitant devenir chauffeur de taxi mais qui ont exercé le métier de chauffeur de taxi sur le territoire de la Région sans être titulaires d'un certificat de capacité se verront refuser par l'Administration,
les personnes ayant le pouvoir de représentation des sociétés qui ont exercé le contrôle des comptes, ne doivent en