Voorbeelden van het gebruik van Recommandation relative in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Le Conseil a dégagé un accord de principe sur une recommandation relative à la concertation et coopération dans l'exécution des mesures d'éloignement liée à la recommandation du 30 novembre 1992 relative au transit aux fins d'éloignement et à son addendum du 2 juin 1993.
p. 31) et une recommandation relative aux principes applicables aux organes extrajudiciaires chargés de la résolution consensuelle des litiges de consommation2001/310/CE,
Recommandation relative au risque de pénurie de vaccins contre l'hépatite A. Publication des matériels« RMA»(Risk Minimization Activities)
La recommandation relative à la gestion transfrontalière du droit d'auteur dans le domaine des services de musique en ligne[11]
Il y a lieu de rappeler que, dans sa recommandation relative à une nouvelle approche en matière de défaillances
le 11 mars, une recommandation relative à la politique méditerranéenne de l'Union(> n° 775).
après les avoir consultés dans le cadre du comité permanent des denrées alimentaires, une recommandation relative à un programme coordonné de contrôles pour l'année suivante.
Sur la base de propositions de la Commission, le Conseil a adopté, le 13 juillet 2010, une recommandation relative aux grandes orientations des politiques économiques des États membres
Considérant que la commission établie aux termes de la convention a adopté, le 20 novembre 1986, une recommandation relative au maillage minimal des chaluts pélagiques utilisés dans la pêche du merlan bleu dans la partie de la zone couverte par la convention qui s'étend au-delà des zones relevant de la juridiction de pêche des parties contractantes, recommandation qui est devenue obligatoire pour la Communauté le 7 février 1987;
un avis éventuellement assorti d'une recommandation relative à des dispositions particulières qu'elle peut juger nécessaires pour que l'Etat membre concerné participe à la coopération en question.
pour le législateur, une recommandation relative à un droit commun européen de la vente,
Décision 94/315/PESC du Conseil, relative à la position commune définie sur la base de l'article J.2 du traité sur l'Union européenne concernant la réduction des relations économiques avec Haïti, et recommandation relative à la suspension de certaines relations économiques
ciaprès dénommée recommandation relative à la protection des mineurs et de la dignité humaine; que le présent plan d'action sera mis en œuvre en étroite coordination avec la recommandation du Conseil;
en avril 2002 une recommandation relative à la nécessité de renforcer la coopération
un avis Øventuellement assorti d'une recommandation relative à des dispositions particuliŁres qu'elle peut juger nØcessaires pour que l' État membre concernØ participe à la coopØration en question.
Recommandations relatives à la problématique de la listériose chez les groupes cibles spécifiques et fragiles.
Les recommandations relatives à la consommation du poisson en Belgique.
Les recommandations relatives à la consommation du poisson en Belgique.
Recommandations relatives aux conjoints aidants.
Le Comité accueille favorablement et soutient les recommandations relatives à l'accès aux services