BE DECLARED in French translation

• être déclarée
• être déclaré(e
• être proclamé
• être prononcée
• être décrété
• être indiquée
• être signalée
• déclaration
• être déclaré
• être déclarés
• être déclarées
• être prononcé
• être proclamée
• est proclamé
• être indiqué

Examples of using Be declared in English and their translations into French

their presence will generally have to be declared on the label.
leur présence doit en règle générale être signalée sur l'étiquette.

the Constitution determines those situations in which a national emergency may be declared.
la Constitution prévoit les situations dans lesquelles l'état d'urgence peut être proclamé.

For the aforementioned reasons rescission of the contract may also be declared with regard to an outstanding part of the delivery and service.
La déclaration de la résolution du contrat peut également avoir lieu pour les motifs ci-dessus à l égard d une partie de la livraison ou prestation non encore effectuée.

If a resource doesn't require that properties be declared, omit the properties section of that resource.
Si une ressource ne nécessite pas la déclaration de propriétés, vous pouvez ignorer la section correspondante de cette ressource.

unable to reach you, your claim may be declared abandoned.
le désistement de votre demande d'asile peut être prononcé.

In our view, Antarctica must be declared a world park,
Selon nous, l'Antarctique doit être proclamée parc mondial

that the first article defines the circumstances under which martial law may be declared as the following.
dont le premier définit comme suit les circonstances dans lesquelles la loi martiale peut être proclamée.

the proposed Member shall be declared elected.
le député proposé est proclamé élu.

The total mailing cost must be declared on the Order(Statement of Mailing) for the entire mailing accompanying the first portion of the mailing.
Le montant total de l'envoi doit être indiqué dans la Commande pour la totalité du dépôt accompagnant la première partie de l'envoi.

second ballot shall be declared elected.
au second tour de scrutin est proclamé élu.

a“0” shall be declared.
un zéro doit être indiqué.

Should any provisions of this License be declared invalid by any court of competent jurisdiction,
Au cas où une disposition de cette licence serait déclarée nulle par un tribunal compétent,

Iraq believes it is essential that the Middle East be declared a zone free of weapons of mass destruction, including nuclear weapons.
Pour l'Iraq, il est essentiel que le Moyen-Orient soit déclaré zone exempte d'armes de destruction massive, y compris d'armes nucléaires.

A building designated under section 15.4.1 shall be declared by the Provincial Minister to be a registered historic site for purposes of Provincial Law.
Un bâtiment désigné en vertu de l'article 15.4.1 est déclaré par le ministre provincial être un lieu historique enregistré aux fins de la loi provinciale.

Any norm deemed unconstitutional upon examination of three concrete cases shall be declared unconstitutional with generally binding force,
Toute norme considérée inconstitutionnelle après examen de trois cas concrets est déclarée inconstitutionnelle avec force générale obligatoire

A strike shall be declared if a corresponding decision has been approved by secret ballot by.
La grève est déclarée si une décision correspondante a été approuvée par vote au scrutin secret par.

Martial law shall be declared by the President in the event of an armed attack against Georgia art. 73, subparagraph g.
La loi martiale est proclamée par le Président en cas d'agression armée contre la Géorgie art. 73, al. g.

The year 1998 would be declared Human Rights Year in the Republic of Belarus
L'année 1998 sera déclarée Année des droits de l'homme dans la République du Bélarus

In these cases, the gift shall be declared to the Governance Committee as soon as possible to determine an appropriate course of action.
Dans ces cas, le cadeau sera déclaré au comité de gouvernance dès que possible afin de déterminer la marche à suivre appropriée.

The priming of the circuit can be declared satisfactory when a quantity of uid is obtained in a trap.
L'amorçage du circuit est déclaré satisfaisant lorsqu'une quantité de liquide est obtenue dans un vase de récupération.