DOES NOT DEPEND in French translation

• ne dépend pas
• n'est pas subordonné
• n'est pas lié
• ne pas fonction
• ne dépende pas
• ne dépendent pas
• n'est pas subordonnée
• n'est pas dictée

Examples of using Does not depend in English and their translations into French

At the same time, the skill intensity does not depend on whether they export to developed or to developing countries,
Cependant, l'intensité de qualifications ne dépend pas du fait qu'elles exportent vers des pays développés

belief as a human right does not depend on administrative registration procedures,
droit de l'homme n'est pas subordonné à des procédures administratives d'enregistrement,

The situation, according to the Advisory Board on Romani Affairs, does not depend directly on the general economic
D'après le Conseil consultatif sur les affaires Rroms, cette situation ne dépend pas directement de la situation générale de l'économie

The Federal Court upheld the Commissioner's position whereby a complainant's right to file proceedings does not depend on the findings of the Commissioner's follow-up report.
La Cour fédérale a confirmé la position du commissaire, selon laquelle le droit de recours d'une personne qui dépose une plainte n'est pas lié aux conclusions de son rapport de suivi.

the Special Rapporteur would like to reiterate that the enjoyment of the freedom of religion of belief as such does not depend on any acts of State approval
le Rapporteur spécial tient à réaffirmer que l'exercice de la liberté de religion ou de conviction en soi n'est pas subordonné à d'éventuelles mesures d'approbation par l'État

It is true that the enjoyment of human rights does not depend exclusively on their protection by substantive law
Certes, la jouissance des droits de l'homme ne dépend pas uniquement des normes promulguées pour les protéger

The majority's analysis in this case does not depend on any particular feature of the State party's conscription law, other than its
L'analyse de la majorité dans la présente affaire n'est pas dictée par une caractéristique particulière de la loi relative au service militaire de l'État partie,

compliance by the Party concerned in the given case does not depend on that participatory procedure.
le respect des dispositions par la Partie concernée dans l'affaire en question n'est pas subordonné à cette procédure de participation.

The labour-force participation decision does not depend exclusively on individuals' training,
La participation à l'emploi ne dépend pas que de la formation des individus,

issuance of work and residence permits does not depend entirely on employers,
la délivrance des permis de travail et de séjour ne dépende pas uniquement des employeurs,

The ability of an investment product to retain its value does not depend solely on the performance of the underlying asset(s)
La conservation de la valeur de l'instrument de placement ne dépend pas uniquement de l'évolution du/des sous-jacent(s),

They also emphasized that the model does not depend heavily on the exogenous variables,
Ils soulignent également que les résultats du modèle ne dépendent pas beaucoup de l'évolution des variables exogènes,

sanctions their violations, and that does not depend excessively on the initiative of the workers themselves.
d'enquêter sur toute violation et de la sanctionner et qui ne dépende pas excessivement des initiatives prises par les travailleurs eux-mêmes.

not in committee work does not depend so much on the number of women present as on their arguments
pas dans le travail des commissions ne dépend pas tellement du nombre de femmes présentes mais plutôt des arguments

The implementation of the provisions of marginals 2010 and 2011 does not depend on the implementation of the 2XX1a marginals;
L‘application des dispositions des marginaux 2010 et 2011 n'est pas subordonnée à l'application des marginaux 2XX1a,

since the success of the family does not depend only on the efforts
le succès de la famille ne dépend pas seulement des efforts

Supervisory board members is not regarded as a compensation and does not depend on the achievement of performance criteria but aims at attracting
Il est précisé que l'attribution de BSA aux membres du Conseil de surveillance ne constitue pas une rémunération et n'est pas liée à l'atteinte de critères de performance

therefore its effectiveness does not depend on the certainty of a favourable outcome for the applicant.
son utilité n'est pas liée à la certitude d'obtenir gain de cause.

I note that this sizeable estimated gap reflects ETL's current prices and does not depend on it reducing its prices in order to make sales in Canada.
Je souligne que l'estimation de cet écart important reflète les prix actuels d'ETL et ne repose pas sur une réduction des prix de sa part pour obtenir des ventes au Canada 76.

where the profitability does not depend on the length of the queues to get the BDs signed and dedicated by the authors.
plus ouvert au public, dont la rentabilité ne repose pas sur la longueur des files de dédicaces.