METHOD OF CALCULATION in French translation

states that the Governing Council will consider the method of calculation and payment of interest at a later date.

le Conseil d'administration remettra à plus tard la décision sur les méthodes de calcul et de paiement des intérêts.

also clarifying the method of calculation, the source and the method of data collection.

précisant également le mode de calcul, les sources et la méthode de collecte des données.

this protocol determines the method of calculation and payment of the remuneration of the guarantee provided.

ce protocole détermine le mode de calcul et le paiement de la rémunération de la garantie accordée.

the Panel received information from the Government of Kuwait concerning the nature and method of calculation of the end of service indemnities.

le Comité a reçu du Gouvernement koweïtien des renseignements concernant la nature et le mode de calcul des indemnités de fin de service.

it is essential to refer now to the description and the method of calculation of the NPS( here for example),

il est essentiel de se référer maintenant au descriptif et au mode de calcul du NPS( ici par exemple),

The Council shall decide the method of calculation to be used when the quotations on only one of these two cocoa markets are available

Le Conseil décide du mode de calcul à employer quand seuls les cours sur l'un de ces deux marchés du cacao sont disponibles

To determine its method of calculation, the Company has reviewed,

Afin de choisir une méthode de calcul, la Société a examiné,

Agrocomplect did not explain the precise nature or method of calculation of such moral damage.

elle n'a pas expliqué la nature précise ou la méthode de calcul permettant de chiffrer un tel préjudice.

The Panel explains that its figure for contract losses is different from that calculated by Energoprojekt due to Energoprojekt's method of calculation.

Le Comité explique que le chiffre auquel il est parvenu pour les pertes liées aux contrats est différent de celui qui a été obtenu par Energoprojekt en raison de la méthode de calcul retenue par cette dernière.

child mortality, and the method of calculation of the Azerbaijani authorities did not correspond to those standards,

la mortalité infantile et la méthode de calcul des autorités azerbaïdjanaises ne correspond pas à ces normes,

It describes the method of calculation- which differs for each receptor(human health,

Il décrit la méthode de calcul, variable selon l'enjeu(santé humaine,

14 per cent less, depending on the method of calculation used.

de 13% à 24% à celle des hommes, selon le mode de calcul utilisé.

having regard to the method of calculation of the capital yield tax base,

eu égard à la méthode de calcul de l'assiette de l'impôt sur le revenu des capitaux,

Data requested by international organizations in questionnaires often do not match the information available at the national level data not collected, method of calculation, aggregation, various national bodies involved in reporting obligations towards international bodies.

Souvent, les données sollicitées par les organisations internationales dans leurs questionnaires ne correspondent pas aux informations disponibles à l'échelon national, notamment pour les raisons suivantes: données non collectées, mode de calcul, agrégation, nécessité de faire intervenir plusieurs instances nationales pour pouvoir fournir aux organismes internationaux les informations qu'ils requièrent.

The differing sets of data depend on the method of calculation, the structure of the data,

Ces différents ensembles de données varient en fonction de la méthode de calcul adoptée et de la structure des données,

for recourse to a method of calculation of taxation by application of a lower tax-free allowance.

le recours à un mode de calcul des droits par application d'un abattement fiscal minoré.

ESMA shall develop draft regulatory technical standards to specify the method of calculation of the 5% threshold referred to in paragraphs 5

L'AEMF élabore des projets de normes tech niques de réglementation pour préciser la méthode de calcul du seuil de 5% visé aux paragraphes 5

propose a transitional measure or a method of calculation that would, in its view, be appropriate under such circumstances A/62/538/Add.2, para. 20.

proposer une mesure de transition ou une méthode de calcul qui serait, selon elle, appropriée compte tenu des circonstances A/62/538/Add.2 et Corr.1, par. 20.

the continuity of the method of calculation of the index, the continuity of the dissemination of the index levels,

ni la continuité de la méthode de calcul de l'indice, ni la continuité de la diffusion des niveaux de l'indice,

they mainly concern the following points:- liquidity management;- The conditions of delegation to third parties in the field of property management in particular;- the functions of custodian;- The method of calculation of the debt ratio.

il s'agit essentiellement des points d'attention suivants:- La gestion des liquidités;- Les conditions de délégation à des tiers en matière de property management notamment;- Les fonctions de dépositaire;- La méthode de calcul du ratio d'endettement.