SHOULD EXCLUDE in French translation

• devrait exclure
• il faut exclure
• doit exclure
• devraient exclure
• devait exclure
• ne doivent pas inclure

Examples of using Should exclude in English and their translations into French

the scope of the draft articles should exclude treaties concluded by international organizations.
les traités conclus par des organisations internationales devraient être exclus du champ d'application du projet d'articles.

It was suggested that the work of the Commission on this topic should exclude issues such as refugee status, refoulement, decolonization, self-determination and population movements.
Des questions comme le statut des réfugiés, le refoulement, la décolonisation, l'autodétermination et les mouvements de population devraient être exclues de la portée du sujet.

Note: The folder names as defined in the above indicated appendix should exclude information in parentheses.
Remarque: Le nom du dossier, tel qu'il est défini dans l'annexe indiquée précédemment, ne doit pas comprendre d'information entre parenthèses.

These delegations believed also that this exchange should exclude weapons undergoing manufacture,
Ces délégations pensaient également que cet échange devrait exclure les armes en cours de fabrication,

Moreover, the topic should exclude the non-admission of aliens,
De plus, il faut exclure du sujet la non-admission des étrangers,

The Party submits that this should exclude the possibility of article 48(e) being interpreted in contradiction with the requirements of article 4 of the Convention;
La Partie estime que cela devrait exclure la possibilité que le paragraphe e de l'article 48 donne lieu à une interprétation qui serait en contradiction avec les prescriptions de l'article 4 de la Convention;

The figures reported for the consumption of fuels by enterprises should exclude quantities used to generate electricity
Les quantités indiquées pour la consommation de combustibles par les entreprises ne doivent pas inclure les quantités utilisées pour produire de l'électricité

in which the Court found no reason why the notion of“private life” should exclude activities of a professional or business nature.
dans lequel la Cour n'a trouvé aucune raison pour laquelle la notion de« vie privée» devrait exclure les activités professionnelles ou commerciales.

should be deleted, and in paragraph 8,"> the budget for the next financial year should exclude the costs resulting from the Qana incident.
le budget du prochain exercice devrait exclure les coûts résultant de l'incident de Cana.

This quantity should exclude planned procurements which have not yet been initiated/confirmed,
Cette quantité doit exclure les achats prévus qui n'ont pas encore été initiés/confirmés,

Parties should exclude permits that have been cancelled/ expired/ lost/ replaced,
les Parties devraient exclure tout permis annulé/arrivé à expiration/perdu/remplacé ou non utilisé pour quelque raison

Staff costs should include the gross salary cost paid to the member of staff, plus the employer's contribution to social costs(including pensions), but should exclude any other bonus payments or allowances.
Les frais de personnel doivent inclure le salaire brut payé au membre du personnel plus la contribution de l'employeur aux coûts sociaux(y compris les retraites), mais doit exclure toutes les autres primes ou cotisations.

The Code requires that reports of suicide or attempted suicide should only be broadcast where there is an identifiable public interest reason to do so, and should exclude any description of the method used.
Les reportages sur le suicide, ou la tentative, ne devraient être diffusés que s'il existe un intérêt public manifeste et devraient exclure toute description de la méthode employée.

then it should exclude no country, large or small.
elle ne doit exclure aucun pays, grand ou petit.

the Committee considered the question of whether the draft Guide should exclude all types of securities or intermediated securities only.
de la recommandation 4, le Comité a examiné si le projet de guide devait exclure tous les types de valeurs mobilières ou uniquement les valeurs mobilières intermédiées.

Others felt that the scope of the topic should exclude persons who had changed nationality following a change in the status of the territory where they were resident in the context of decolonization.
De même a-t-on estimé qu'il fallait exclure du champ du sujet les personnes ayant changé de nationalité par suite d'une modification du statut du territoire où elles résidaient dans le contexte de la décolonisation.

He shared the opinion expressed by many delegations that the topic should exclude the accountability of military observers
La délégation russe partage l'opinion exprimée par de nombreuses délégations, à savoir que doit être exclue du sujet la responsabilité des observateurs

He believed that the draft Convention should exclude only those activities of armed forces that were undertaken in accordance with Chapters VII
Le projet de convention ne devrait exclure de son champ d'application que les activités des forces armées qui sont entreprises au titre des Chapitres VII

The figures reported in the industry sector for the consumption of fuels by enterprises should exclude quantities used to generate electricity
Les quantités indiquées dans le secteur industriel pour la consommation de combustibles par les entreprises doivent inclure les quantités utilisées pour produire de l'électricité

It should exclude not only the admission of aliens,
Il faudrait en exclure non seulement l'admission des étrangers,