MAY EXCLUDE in French translation

• peut exclure
• peut écarter
• peuvent exclure
• pourrait exclure
• pourraient exclure

Examples of using May exclude in English and their translations into French

Organisations below these thresholds are subject to a limited regulatory review or may exclude an examination entirely with the consent of all shareholders
Les organisations situées sous ces seuils sont elles soumises à un examen réglementaire limité ou peuvent exclure entièrement un examen avec le consentement de tous les actionnaires

including the determination of the circumstances that may exclude wrongfulness… and the appropriate remedies for breach,
y compris la détermination des circonstances qui peuvent exclure l'illicéité… et des moyens de réparation appropriés,

processing and transport, which may exclude many small producers and exporters.
de la transformation et du transport qui peuvent exclure de nombreux petits producteurs et exportateurs.

No. 222 of 1995, and the Office of the Attorney-General may exclude companies from public procurement.
les services du Procureur général de la nation peuvent exclure des entreprises des procédures d'attribution des marchés publics.

In 2019, disabled students younger than age 22 may exclude $1,870 of their monthly earnings,
En 2018, les enfants scolarisés de moins de 22 ans peuvent déduire $1,820 de leurs revenus mensuels,

In other words, an ISP could engage in traffic management policies, which may exclude access to certain applications,
Autrement dit, un FSI peut mettre en œuvre des politiques de gestion du trafic susceptibles d'empêcher l'accès à certaines applications à condition

Member States may exclude the use of the procedure in the first subparagraph for,
Les États membres peuvent interdire le recours à la procédure prévue au premier alinéa

the court may exclude a confession if, having regard to all the circumstances,
le tribunal est habilité à écarter des aveux si, compte tenu de toutes les circonstances,

market pressures that may exclude some citizens from the market,
les tensions du marché, qui risquent d'exclure certains citoyens de ce marché,

in part because MRAs are easiest to negotiate between relatively similar jurisdictions, which may exclude important source countries.
qu'ils sont plus faciles à négocier entre États relativement semblables, ce qui pourrait en exclure d'importants pays sources.

floods from the sea in coastal areas, and may exclude floods from sewerage systems;
les inondations dues à la mer dans les zones côtières et elle peut exclure les inondations dues aux réseaux d'égouts;

It should be noted that the Act is applicable only to small businesses carried out for“gain or profit.” This definition of small business excludes non-profit entities and, as such, may exclude some enterprises in the social economy that are run like businesses
Cette définition des petites entreprises exclut donc les entreprises à but non lucratif et, à ce titre, peut exclure certaines entreprises dans l'économie sociale qui fonctionnent comme une entreprise

The contribu on of a Member to the Society with respect to Musical Works may exclude certain territories other than Canada,
L'apport d'un membre à la Société en matière d'œuvres musicales peut exclure certains territoires autres que le Canada,

Human Rights Act 1998) also provides that the court may exclude a confession if it was obtained in violation of Convention rights.
prévoit également que le tribunal peut écarter des aveux si ces derniers ont été obtenus en violation de droits accordés par la Convention.

the employer may exclude or suspend employees from the working process, only as a response to a strike that has already commenced,
l'employeur peut exclure ou suspendre des employés de leurs fonctions seulement en réponse à une grève qui a déjà commencé,

more Contracting States may exclude the application of the Convention to contracts between parties having their places of business in those States when the States apply to those contracts the same or closely related legal rules.
plusieurs États contractants peuvent exclure du champ d'application de la Convention les contrats entre parties qui ont leur établissement dans ces États lorsque lesdits États appliquent à ces contrats des règles juridiques identiques ou voisines.

FPS Mobility and Transport may exclude a company from the pilot project if it appears that the criteria specified by the eCMR Protocol
Le SPF Mobilité et Transports peut exclure l'entreprise du projet pilote s'il apparaissait que les critères dans le protocole eCMR

weight requirements which bear no relation to the job but which may exclude women as a group.19
de poids n'ayant rien à voir avec l'emploi mais qui peuvent exclure les femmes en tant

to another indication in the notice that may exclude certain assets that are part of a category of assets"unless otherwise indicated in the notice.
à une autre indication dans l'avis qui pourrait exclure certains biens qui font partie d'une catégorie de biens"sous réserve d'indication contraire dans l'avis.

It was in the light of these remarks that the Commission included in the Guide to Practice paragraph 1 of guideline 4.3.6, specifying that an objection may exclude the application of provisions to which the reservation does not refer under the terms of guideline 3.4.2.
C'est au bénéfice de ces remarques, que la Commission a introduit dans le Guide de la pratique le paragraphe 1 de la directive 4.3.6 précisant qu'une objection peut exclure l'application de dispositions qui ne sont pas visées par la réserve dans les conditions prévues par la directive 3.4.2.