Voorbeelden van het gebruik van Qui prend cours in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
de Furnes pour une période de trois ans qui prend cours à la date de la prestation de serment.
de Courtrai pour une période de trois ans qui prend cours à la date de la prestation de serment.
de Verviers pour une période de trois ans qui prend cours à la date de la prestation de serment.
Elle est désignée pour exercer ses fonctions au tribunal de commerce de Namur pour une période d'un an qui prend cours à la date de la prestation de serment.
La période de 12 mois, qui prend cours le 1er juillet de l'année civile qui précède l'année de l'allocation
La période d'application du régime du parrainage a une durée de 12 mois qui prend cours à la date de début d'exécution du contrat de travail visé à l'alinéa 2.
de Tournai pour une période de trois ans qui prend cours à la date de la prestation de serment;
Une copie de ceux-ci est portée à la connaissance du contrevenant endéans un délai de vingt jours, qui prend cours le lendemain du jour de la constatation de l'infraction.
le rapport budgétaire pour une année budgétaire qui prend cours à partir de la date de création
à choisir d'une période qui prend cours à partir de la date d'introduction de la demande de subvention
Les prestations 424292, 424454, 424594 et 424756 peuvent uniquement être attestées dans la période de quinze jours qui prend cours le jour de l'intervention chirurgicale prévue à l'article 14,
Le remboursement est maintenu jusqu'à la fin d'une période de six mois qui prend cours le 1er jour du mois qui suit le retrait du marché, après quoi la spécialité
la promotion par lettre recommandée à la poste dans un délai de dix jours ouvrables, qui prend cours le premier jour ouvrable qui suit celui de la publication des propositions.
autant qu'une copie en soit communiquée à l'employeur dans un délai de quatorze jours qui prend cours le lendemain du jour de l'enquête chez l'employeur.
la promotion par lettre recommandée dans un délai de dix jours ouvrables, qui prend cours le premier jour ouvrable qui suit celui de la publication des propositions.
Les entreprises occupant moins de 10 travailleurs peuvent opter avant le 1er octobre 1999 pour un régime de travail avec une durée de travail réelle de 39 heures par semaine qui prend cours au 1er janvier 2000 et cela conformément à ce qui est stipulé à l'article 2,§ 3.
Les entreprises occupant moins de 10 travailleurs peuvent opter avant le 1er octobre 1999 pour un horaire de travail dont la durée de travail réelle est de 39 heures par semaine, qui prend cours au 1er janvier 2000 et cela conformément à ce qui est stipulé à l'article 2.
Auparavant, il était prévu un délai de 15 jours- qui prend cours à la date de la déclaration
à l'administration centrale dans un délai de trente jours qui prend cours le jour qui suit la réception du dossier réclamé
le travailleur ne soit pas présent plus de 183 jours dans l'état d'emploi durant une période de 12 mois qui prend cours ou se termine dans la période imposable en question(ou durant une année calendrier,