DOCUMENTS SUBMITTED - traduction en Français

• documents soumis
• documents présentés
• documents communiqués
• documents remis
• documents déposés
• documents fournis
• documents envoyés
• documents transmis
• pièces soumises
• pièces présentées
• documentation présentée
• documents joints

Exemples d'utilisation de Documents submitted en Anglais et leurs traductions en Français

Documents submitted to the Customer Service Centre cannot be returned;
Les documents transmis au Centre de Service Clients ne seront pas retournés;

lossThe author shall retain a complete copy of all documents submitted.
de perteL'auteur s'engage à conserver une copie intégrale de tous les documents communiqués.

The documents submitted in support of Van Oord's claim for contract losses appear to have been prepared by Van Oord.
La documentation présentée par Van Oord à l'appui de sa réclamation au titre des pertes liées aux contrats semble avoir été établie par elle.

Rennes trial of 1899, General Mercier explained the nature of the prohibited disclosure documents submitted in the courtroom.
le général Mercier a expliqué que la nature même des pièces soumises interdisait leur divulgation dans l'enceinte du tribunal.

In fact, KPC specifically states that the documents submitted with the claim are"by no means" all of the supporting evidence.
En fait, la KPC indique expressément que les documents joints à la réclamation ne constituent"en aucune façon" la totalité des pièces justificatives.

List of documents 7. Attention is drawn to the documents submitted under each of the agenda items allocated to the Third Committee see annex.
L'attention des membres de la Commission est appelée sur la documentation présentée au titre des divers points de l'ordre du jour renvoyés à la Troisième Commission voir annexe.

If the proposal is rejected, all documents submitted should be returned to the proponent.
Si la proposition est rejetée, toute la documentation présentée est retournée à l'envoyeur.

Any documents submitted less than 15 days prior, shall be considered for information purposes only.
Tout document soumis moins de 15 jours avant cette réunion sera considéré comme un document d'information.

Documents submitted by nongovernmental organizations
Les documents qu'ont soumis plusieurs organisations non gouvernementales

Documents submitted by 16 NGOs
Les documents qu'ont soumis plusieurs organisations non gouvernementales

Recent documents submitted to the Committee estimate CO2 emissions from ships to represent approximately 2 per cent of total global CO2 emissions MEPC 42/9/2.
Dans les documents soumis récemment au Comité, il est estimé que les émissions de CO2 par les navires représentent environ 2% du total mondial des émissions de CO2 MEPC 42/9/2.

Documents submitted to the Plenary at its fifth session 6 weeks prior to the session.
Les documents sont communiqués à la Plénière à sa cinquième session six semaines avant la session.

Moreover, it decided that all documents submitted to legislative bodies for consideration
Elle a en outre décidé que dans tous les documents présentés aux organes délibérants pour examen

This decision is based on the documents submitted by the appropriate regional office of the IB Organization.
Cette décision est basée sur les documents qui lui ont été remis par le bureau régional de l'Organisation de l'IB pertinent.

Documents submitted to Charter bodies* were reduced on average by 2.1 pages, or 33 per cent.
Le nombre de pages des documents présentés aux organes créés en vertu de la Charte* a été réduit en moyenne de 2,1 pages, soit 33.

The General Assembly also decided that all documents submitted to legislative bodies for consideration
L'Assemblée générale a également décidé que, dans tous les documents présentés aux organes délibérants pour examen

The draft lists the documents submitted by the delegations up to that date.
Le projet de rapport énumère les documents qui ont été soumis par les délégations jusqu'à cette date.

Meeting report and other documents submitted to ScC-SC2 and COP12 flor consideration.
Le rapport de la réunion et d'autres documents soumis au ScC-SC2 et à la COP12 pour examen.

This decision is based on the documents submitted by the appropriate Global Centre of the IB Organization.
Cette décision est basée sur les documents qui lui ont été remis par le centre mondial de l'Organisation de l'IB pertinent.

This decision is based on the documents submitted by the relevant IB office.
Cette décision s'appuie sur les documents qui lui ont été remis par le bureau de l'IB pertinent.