MAY BE BASED in French translation

• peut être fondée
• peuvent être basés
• peut se fonder
• peut reposer
• peut s'appuyer
• repose peut-être
• peuvent être fondées
• peuvent être basées
• peuvent se fonder
• peut être fondé
• peut être basée
• peuvent être fondés
• peuvent reposer
• peut être basé
• peuvent s'appuyer
• pourra se fonder
• pouvait se fonder
• pourrait s'appuyer

Examples of using May be based in English and their translations into French

registration may be based on the proposed use of a mark.
l'enregistrement peut se fonder sur l'emploi projeté d'une marque.

Some of those third-parties may be based outside the European Economic Area"EEA.
Certains de ces tiers peuvent être basés en dehors de l'espace économique européen EEE.

The justification for the use of an AECS may be based on test data and/or sound engineering analysis.
La justification de l'utilisation d'une AECS peut reposer sur des données d'essais et/ou une analyse technique sérieuse.

Set forth the grounds on which a request for review may be based and the availability of court review.
Énonçant les motifs sur lesquels peut se fonder une demande de réexamen ainsi que les voies de recours judiciaire.

Inter-State mutual legal assistance may be based on multilateral treaties
L'entraide judiciaire interétatique peut s'appuyer sur des traités multilatéraux,

Guidance for Nuclear Criticality Safety Subsequent intervals between inspections may be based on the analysis of the trends in the data.
Les intervalles subséquents entre les inspections peuvent être basés sur l'analyse des tendances dans les données.

Surveillance may be based on many different data sources
La surveillance peut reposer sur de nombreuses sources de données différentes

Defining the statistical population may be based on pest biology,
La définition de la population statistique peut se fonder sur la biologie des organismes nuisibles,

The economic assessment may be based on the following indicators:- the added value produced by the system: it is an economic indicator of the wealth produced.
L'évaluation économique peut s'appuyer sur les indicateurs suivants:- la valeur ajoutée produite par le système: c'est un indicateur économique de la richesse produite.

These actors may be based in Europe or in countries
Ces acteurs peuvent être basés en Europe ou dans les pays

This perception may be based on a pragmatic assessment that exports are crucial to addressing a number of immediate problems simultaneously.
Cette façon de voir repose peut-être sur l'idée pragmatique que les exportations sont cruciales pour régler simultanément un certain nombre de problèmes immédiats.

Referral may be based either on a complaint or a recommendation of the President or of a committee formed by the Minister for Internal Affairs.
Ce renvoi devant les tribunaux disciplinaires peut se fonder sur une plainte ou sur une recommandation du président d'un comité formé par le Ministre de l'intérieur.

A clinical evaluation may be based on clinical data relating to a device for which equivalence to the device in question can be demonstrated.
L'évaluation clinique peut reposer sur les données cliniques relatives à un dispositif pour lequel l'équivalence avec le dispositif en question peut être démontrée.

The utility weights may be based on individuals' preferences for avoiding specific illnesses,
Les coefficients d'utilité peuvent être basés sur les préférences individuelles quant à éviter des maladies spécifiques

The unwillingness of regulators to rely on the sole supplier's declaration may be based on uncontroversial factors such as.
Le manque d'empressement des autorités réglementaires à faire confiance à la seule déclaration du fournisseur peut s'appuyer sur des facteurs non controversés tels que.

For morbidity statistics(which may be based on a fiscal/financial year),
Pour les statistiques de la morbidité(qui peuvent être fondées sur l'exercice budgétaire/financier),

classification may be based on nominal concentration studies when these are the only valid data available under certain circumstances.
la classification peut se fonder sur des études basées sur la concentration nominale appliquée lorsqu'il s'agit des seules données valides disponibles.

This justification may be based on test data,
Cette justification peut reposer sur des données d'essai,

The systems may be based on written policies
Les systèmes fonciers peuvent être basés sur des politiques, des règles

their IP addresses may be based on our legitimate interests within the meaning of Art.
leurs adresses IP peuvent être basées sur nos intérêts légitimes au sens de l'article 6, paragraphe 1.