TERMINATE THE CONTRACT in French translation

• résilier le contrat
• mettre fin au contrat
• dénoncer le contrat
• mettre un terme au contrat
• se départir du contrat
• résiliation du contrat
• rompre le contrat

Examples of using Terminate the contract in English and their translations into French

in the applica tion, the insurer may terminate the contract within four weeks of the date on which it becomes aware of the fact.
la caisse peut se départir du contrat dans les quatre semaines à partir du moment où elle a eu connaissance de la réticence.

the Supplier may by notice In Writing terminate the Contract in whole or in part.
le Fournisseur peut, Par Écrit, résilier le Contrat en totalité ou en partie.

sign a contract with him and terminate the contract with the operator you are leaving.
signer le contrat avec lui et ensuite mettre fin au contrat qui vous lie à l'opérateur que vous quittez.

Lilliputiens may request the competent Court to revise or terminate the Contract.
Lilliputiens pourra saisir le Tribunal compétent pour solliciter la révision ou la résiliation du Contrat.

of the 180 days, the City shall either rescind the order or terminate the Contract, in whole or in part, under the provisions for termination under the Contract..
la Ville peut soit annuler sa demande de suspension, soit résilier le contrat en tout ou en partie en vertu des dispositions visant la résiliation du contrat..

the employee can terminate the contract of employment without complying with the period of one month's notice.
l'employé peut rompre le contrat de travail sans respecter le préavis d'un mois.

same right as you in this subject and that means the landlord can terminate the contract before the stipulated date.
qu'il puisse lui aussi avoir les même droits de mettre fin au contrat avant la fin du bail, toujours avec un préavis.

suspension(a) The Seller may(after having granted a reasonable period of grace) terminate the Contract with immediate effect by giving notice in writing to the Buyer if.
Le Vendeur peut(après avoir accordé un délai de grâce raisonnable) résilier le Contrat en remettant à l'Acheteur un préavis écrit prenant effet sur-le-champ si.

conclude the contract with him and then terminate the contract with the provider you leave.
signer le contrat avec lui et ensuite mettre fin au contrat qui vous lie à l'opérateur que vous quittez.

during which both parties could terminate the contract and the employment agency could find the worker another position.
pendant laquelle les deux parties peuvent mettre fin au contrat et l'agence de recrutement peut trouver au travailleur un autre emploi.

The card holder and/or account holder can terminate the contract relating to the delivery
Le titulaire de la carte et/ ou le titulaire du compte peu(ven)t résilier, le contrat relatif à la mise à disposition

If so, different rules apply depending on whether you terminate the contract during the first half of the contract(but limited to the first 6 months) or afterwards see chapter 6?
Dans l'affirmative, différentes règles sont applicables, selon que vous mettez fin au contrat au cours de la première moitié de la durée convenue(mais limitée aux 6 premiers mois) ou ultérieurement(voyez point 6) Le contrat de travail contient-il une clause de non-concurrence?

Failure to fully cooperate with investigations must constitute sufficient grounds allowing the Organization to repudiate and terminate the contract and debar and remove the vendor from the Organization's list of registered vendors.
Le refus de coopérer aux enquêtes devrait constituer une base suffisante pour que l'Organisation dénonce et résilie le contrat et exclue le fournisseur de la liste des fournisseurs enregistrés.

CEN shall have the right to suspend and/or terminate the Contract if the Customer fails to rectify the failure
CEN aura le droit de suspendre et/ou de résilier le Contrat si le Client ne rectifie pas son erreur

On 17 August 1990, TPG requested that NOC terminate the contract under a provision giving NOC the right, at any time after an outbreak of war that materially affected the contract, to terminate the contract..
Le 17 août 1990, TPG a demandé à NOC de mettre fin au contrat en vertu d'une disposition qui donnait à NOC le droit de le faire à tout moment en cas de guerre gênant considérablement l'exécution du contrat..

obtain a price reduction or terminate the contract and be fully reimbursed.
d'obtenir une réduction de prix ou de résilier le contrat en étant intégralement remboursés.

the producer may be induced to withdraw the request for payment and terminate the contract.
il peut être porté à retirer sa demande de paiement et à mettre fin au contrat.

the aggrieved Party may terminate the Contract by delivering notice to the defaulting Party by registered letter with acknowledgement of receipt,
la Partie lésée pourra résilier le Contrat par notification délivrée à la Partie défaillante par courrier recommandé avec accusé de réception,

The consumer may terminate the contract of sale of personal property
Le consommateur peut dénoncer le contrat de vente d'un bien meuble

You can terminate the Contract before the end of the minimum period for good cause,
Vous pouvez résilier le Contrat avant le terme de la durée minimale pour de justes motifs,