Voorbeelden van het gebruik van Avait conclu in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
constitue un traitement différencié, qui n'est pas justifié par la circonstance que l'ancien monopoliste néerlandais avait conclu des contrats de longue durée en exécution de sa mission d'intérêt économique général.
le Conseil européen de Vienne de décembre 1998 avait conclu qu'il convenait de mettre au point une stratégie commune à l'égard des Balkans occidentaux
Le troisime rapport avait conclu que seules huit exigences devaient encore tre satisfaites
de graines de soja, comprenant le paiement de l'aide au premier acheteur qui avait conclu un contrat avec le producteur(2) et qui s'était engagé à respecter le paiement d'un prix minimal au producteur.
21 novembre 1997 avait conclu que chaque Etat membre examinerait l'opportunité de réduire le taux de TVA sur les services à forte intensité de main-d'oeuvre et non exposés à la concurrence transfrontalière.
21 novembre 1997 avait conclu que chaque Etat membre examinerait l'opportunité de réduire le taux de TVA sur les services à forte intensité de main d'œuvre et non exposés à la concurrence transfrontalière.
Il a été confirmé ensuite que M. Ganley avait conclu des marchés publics militaires avec le Pentagone pour un montant d'environ 200 millions de dollars, je crois.
Lors de l'examen de l'effet possible de l'institution des mesures sur les utilisateurs, l'enquête initiale avait conclu que, compte tenu de l'incidence négligeable du coût des solutions d'urée et de nitrate d'ammonium sur les agriculteurs,
Dans sa décision antérieure, la Commission avait conclu que l'entreprise commune HMG aurait entraîné la création d'une position dominante sur le marché néerlandais de la publicité télévisuelle et au renforcement de la position dominante occupée par Endemol sur le marché néerlandais de la production télévisuelle.
Qui couvrait la période 1981-1986, avait conclu à la nécessité d'accroître la transparence dans le domaine des aides d'État,
Dans son rapport spécial no 3/2004 sur le recouvrement des paiements irréguliers effectués dans le cadre de la politique agricole commune[11], la Cour avait conclu que la base de données correspondante de la Commission relative aux irrégularités communiquées par les États membres[12]
La Commission avait conclu, à l'issue de son enquête de la première phase,
Ce rapport avait conclu que« les essais contrôlés de courte durée indiquent
Dans les mois qui ont précédé le déclenchement de la guerre avec l'Allemagne d'Hitler avait conclu le pacte d'acier avec l'Italie,
La Cour avait conclu que le principe d'égalité n'était pas violé"en ce que les frais professionnels qui ne se rattachent pas nécessairement à l'activité de la société
étant donné que la Commission avait conclu, dans des cas précédents, que la nature et l'ampleur des restrictions
Comme le premier rapport, qui couvrait la période 1981 1986, avait conclu à la nécessité d'accroître la transparence dans le domaine des aides d'État,
ce sujet dans son avis de l'année passée(points 6.4.6 et 6.4.7) et qu'il avait conclu que la meilleure façon de protéger les intérêts du consommateur était d'établir un lien entre les ventes et le service après-vente pour les véhicules neufs,
Le Conseil européen a conclu que la compensation en faveur du RU sera maintenue.
Tous ont conclu que- qu'invente.