Voorbeelden van het gebruik van Soient conformes in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Bien que ces derniers projets semblent satisfaire aux critères de l'OCDE en matière d'aide au développement, la Commission doute qu'ils soient conformes au règlement n° 1540/98 du Conseil concernant les aides à la construction navale.
Les dispositions sur la coopération interinstitutionnelle dans le cadre de la procédure budgétaire ont subi d'importantes modifications par rapport aux règles en vigueur pour qu'elles soient conformes à la nouvelle procédure budgétaire instaurée par le traité.
les États membres veillent à ce que les pièges utilisés soient conformes aux normes de piégeage sans cruauté figurant à l'annexe II
Ces critères soient conformes à ceux définis dans une convention collective du travail conclue en commission paritaire
Les moteurs soient conformes à un type ou à une famille dont la réception par type n'est plus valable ou pour lequel ou laquelle la réception n'était pas nécessaire auparavant mais qui ont été produits dans le(s) délai(s) impartis.
Les moteurs soient conformes à un type ou à une famille dont la réception par type n'est plus valable ou pour lequel ou laquelle la réce ption n'était pas nécessaire auparavant mais qui ont été produits dans le(s) délai(s) impartis.
La Commission veille à ce que les mesures adoptées soient conformes au cadre de politique stratégique général de l'Union pour le pays partenaire
Si elle est maintenue, l'aide régionale doit avoir une ampleur et une intensité qui soient conformes aux règles appliquées au titre des lignes directrices pour les aides à finalité régionale.
ainsi que leur application, soient conformes au droit communautaire»86.
extensions et/ou transformations soient conformes aux prescriptions minimales correspondantes figurant à l'annexe I.
l'accès au travail et le recrutement soient conformes au principe de l'égalité des chances.
en exploitation dans des zones spécifiques soient conformes aux prescriptions applicables dans ces zones,
le crédit d'impôt soient conformes aux attestations fiscales fournies aux actionnaires.
afin que les dispositifs soient conformes aux normes d'opération de production.
je vous encourage à trouver des réponses exigeantes qui soient conformes à la dignité de la vie du malade,
de l'arrivée du travailleur, aux Pays-Bas les conditions d'embauché soient conformes à ces dispositions.
qu'elles soient conformes et qu'elles intègrent les dernières évolutions de la législation fiscale et sociale.
vos installations et processus soient conformes aux prescriptions les plus récentes. Par exemple.
pourvu que ces systèmes soient conformes à la présente directive.