CERTAIN CLASSES in French translation

Excepted quantities of dangerous goods of certain classes, other than including articles specifically provided for in the Dangerous Goods List,

Les quantités exceptées de marchandises dangereuses relevant de certaines classes, autre que y compris des objets mentionnés spécifiquement dans la Liste des marchandises dangereuses,

Improving the known bounds on existing parameters on certain classes of graphs, such as planar graphs,

Des encadrements plus précis des paramètres existants sont attendus sur certaines classes de graphes, comme les graphes planaires,

may be calculated for certain classes of random models of structures,

matériaux par analyse d'images, ou calculés pour certaines classes de modèles aléatoires de structures,

that a reference should be included to tests as in the present text of certain classes.

les mots"nommément citées" et de se référer aux épreuves comme dans le texte actuel de certaines classes.

normal tissues we want to compare the differential expression of specific markers for certain classes of tumors and elucidate the origin

de tissus normaux nous souhaitons comparer l'expression différentielle de marqueurs spécifiques de certaines classes de tumeurs et élucider l'origine

enabling the adoption of ministerial orders controlling exports of certain classes of goods and technology,

autorise l'adoption de décrets ministériels pour contrôler les exportations de certaines classes de marchandises et de technologies

model curricula for certain classes, in order to meet the particular needs of migrant children.

des modèles de plans d'études pour certaines classes, afin de répondre à d'éventuels besoins particuliers des enfants de migrants.

The consolidated financial statements have been prepared using the historical cost convention, except for certain classes of assets and liabilities that are measured using a different method in accordance with IFRS.

Les comptes consolidés sont établis selon la convention des coûts historiques à l'exception de certaines catégories d'actifs et de passifs conformément aux règles édictées par les IFRS.

Except in the appointment of certain classes of magistrates and local court justices,

Sauf pour certaines catégories de magistrats et de juges de juridictions locales,

We are particularly concerned at this time as some States are striving to outdo each other in stockpiling certain classes of these weapons, in particular nuclear arms and ballistic missiles, as a means of settling their territorial disputes.

Nous sommes particulièrement préoccupés au moment où certains États rivalisent dans le stockage de certains types d'armes, en particulier les armes nucléaires et les missiles balistiques, en vue de régler leurs différends territoriaux.

It is a criminal offence to publish certain classes of official information, disclosure of which would cause

La publication de certaines catégories d'informations officielles dont la révélation porterait un préjudice excessif à l'intérêt public,

All gun laws have been enacted to control certain classes of people, mainly black people,

Toutes les armes à feu lois ont été promulguées pour le contrôle de certaines catégories de personnes, principalement des Noirs,

This Recommendation is intended to reduce to the extent possible unauthorized modification to certain classes of power-driven vehicles which are subject by legislation to restrictions on their engine capacity and/or their performance and/or their maximum speed.

La présente recommandation a pour objet d'empêcher autant que possible les modifications non autorisées sur certaines catégories de véhicules à moteur, dont la loi limite la cylindrée du moteur et/ou les performances et/ou la vitesse maximale.

Jurisdictions typically do not require screening and/or environmental assessment of certain classes of low-impact activities.

Les autorités compétentes n'exigent habituellement pas d'examen préalable ou d'évaluation environnementale pour certaines catégories d'activités à faibles répercussions.

Then it may be the case that some Aboriginal artist laboured under a serious misapprehension as to the effect of public display upon their copyright in certain classes of works.

Il se pourrait alors que certains artistes aborigènes soient victimes d'un grave malentendu quant aux effets que pourrait avoir, du point de vue de leur droit d'auteur, l'exposition en public de certaines catégories d'oeuvres.

Malaysia reiterated its position that extraterritorial jurisdiction applied solely to certain classes of crimes covered in its domestic legislation

La Malaisie réitère sa position, à savoir que la compétence extraterritoriale ne s'applique qu'à certaines catégories d'infractions visées dans la législation nationale

to the council members of certain classes of towns, whom Roman practice made citizens;

aux représentants municipaux de certaines classes sociales que la coutume romaine faisait citoyens,

all applicants for permanent residence visas and certain classes of visa for temporary stay must meet a security standard,

tous les demandeurs d'un visa de résidence permanente et de certaines catégories de visa de séjour temporaire doivent satisfaire à des critères de sécurité,

The Board may pass a By-law concerning the possibility for a member to restrict his contribu on to the Society to certain classes of rights or to certain territories

Le Conseil peut adopter un Règlement sur la possibilité pour le membre de limiter son apport à la Société à certaines catégories de droits ou à certains territoires d'exercice de même

The near certainty test is not applied to certain classes of instances where the freedom of expression clashes with other compelling interests which the court has deemed to have equal status,

Le critère de la quasi certitude n'est pas appliqué à certains types de cas où la liberté d'expression rivalise avec d'autres intérêts capitaux qui, pour le tribunal, sont placés sur un pied d'égalité ou si la législature a