Voorbeelden van het gebruik van Effets in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La présente convention collective de travail de durée limitée produit ses effets le 1er janvier 1997 et cesse d'être en vigueur le 31 décembre 1998.
La présente convention collective de travail est conclue pour une durée déterminée et produit ses effets le 7 mai 1997 et cesse d'être en vigueur le 31 décembre 1998.
Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er janvier 1990, à l'exception de l'article 1er, qui produit ses effets à partir du 1er août 1989.
Considérant que ces mesures doivent produire leurs effets le 1er avril 1998 afin d'éviter toute situation d'insécurité juridique, Arrête.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 1998, à l'exception de l'article 2 qui produit ses effets le 9 janvier 1998.
le présent arrêté produisent leurs effets le 1er septembre 1999.
1° qui produit ses effets à partir du 1er septembre 1995.
La présente convention collective de travail ensemble avec les statuts du"Fonds social pour l'exploitation de salles de cinéma" en annexe, produit ses effets le 1er janvier 1999.
Le présent décret produit ses effets le 1er janvier 2005, à l'exception de l'article 21, lequel produit ses effets le 1er janvier 2004.
La présente convention collective de travail remplace la convention collective de travail du 28 janvier 1987 précitée et produit ses effets le 1er janvier 1998.
La loi du 16 juillet 2005 instituant le transfert de certains militaires vers un employeur public produit ses effets le 16 juillet 2005.
Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 1996, à l'exception de l'article 7 produisant ses effets le 1er janvier 1996.
L'article 6 qui produit ses effets le 1er janvier 2003 et cesse de produire ses effets le 1er janvier 2005.
La présente convention collective de travail remplace la convention collective de travail du 26 juin 1997 précitée et produit ses effets le 1er janvier 2002.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2005 a l'exception de l'article 3 qui produit ses effets le 1er juillet 2004.
Que comme les mesures contenues dans le présent arrêté produisent leurs effets le 1er janvier 2003,
Dans cette activité, les élèves analyseront les causes et les effets dans le cadre d'une révolution politique/ sociale à l'aide de la grille.
les nominations à titre définitif ne peuvent pas produire leurs effets vis-à-vis de l'autorité.
25 qui produisent leurs effets au 1er janvier 1994;
Des articles 10 à 12 inclus, qui produisent leurs effets le 1er septembre 2002;