Voorbeelden van het gebruik van Il convenait in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
D'aucuns ont fait valoir que la notion d'«établissement stable» posait problème et qu'il convenait de clarifier la législation à cet égard.
un premier plan d'action, sur ce qu'il convenait de faire.
Jusqu'à récemment il convenait de diviser ces races les plus anciennes sur deux groupes principaux.
Les participants à la conférence se sont accordés sur le fait qu'il convenait d'établir une liste de critères pour sélectionner les projets qui constitueront un" réseau européen de base.
Aux yeux du législateur, il convenait de garantir que les personnes qui effectueraient des prestations relevant de l'art infirmier soient compétentes pour ce faire
l'analyse a montré qu'il convenait de clarifier le champ d'application de la législation pour remédier aux incohérences traitement des déchets,
À l'époque, au cours des débats, il a été dit qu'il convenait de prendre davantage en compte la conjoncture économique,
Le législateur a pu légitimement considérer qu'il convenait de prendre en compte l'augmentation des coûts engendrée par la prise en charge d'une ou de plusieurs autres personnes dans le ménage.
En même temps, il a clairement été dit qu'il convenait de traiter les causes profondes du conflit,
Le Conseil a souligné qu'il convenait d'associer pleinement la société civile à ce processus
la Commission a estimé qu'il convenait d'accélérer l'entrée en vigueur de ce fonds.
C'est pourquoi les législateurs européens ont estimé qu'il convenait de prendre en compte les préoccupations des consommateurs
Le Conseil européen a rappelé qu'il convenait d'exploiter davantage les talents européens en matière de recherche et a invité le Parlement européen
Il convenait certes d'entreprendre l'analyse,
Dès lors que les plus-values sur les actifs apportés seront taxables ultérieurement dans le chef de la société bénéficiaire, il convenait d'harmoniser les règles fiscales nationales d'évaluation des actions reçues suite à un apport d'actifs ou à un échange d'actions.
le Conseil européen a souligné qu'il convenait de renforcer le programme des Nations unies pour l'environnement(PNUE)
Les amendements qu'il convenait en conséquence d'apporter au texte de l'arrangement ont,
la Commission a considéré qu'il convenait de renforcer Eurodac afin qu'il reflète les
La récente volatilité des prix a montré qu'il convenait de maintenir la possibilité, pour les acteurs des marchés physiques, de couvrir les risques liés aux prix, tout en assurant un suivi étroit et efficace de l'évolution des marchés.
les critères spécifiques d'une catastrophe régionale aient un sens dans le contexte national, il convenait de faire la distinction entre les événements régionaux graves