SHALL NOT INCLUDE in French translation

• ne comprend pas
• n'inclut pas
• ne couvre pas
• ne doivent pas comporter
• ne doivent comprendre aucune
• ne s'étend pas
• ne comprennent pas
• n'incluent pas
• n'inclura pas
• ne comprendra pas

Examples of using Shall not include in English and their translations into French

The comparison rate shall not include taxes associated to the city/ country concerned
Le tarif de comparaison n'inclut pas les taxes associées à la ville ou le pays concerné

Ventilation ducts shall not include devices which obstruct the air flow.
Les conduits de ventilation ne doivent pas comporter de dispositifs faisant obstacle au libre passage de l'air.

The soak period shall not include the time required to reach steady state conditions.
La durée d'imprégnation ne comprend pas le temps nécessaire pour obtenir des conditions stables.

Such time shall not include the time reasonably required for the journey from the place of arrest to the court.
Ce délai ne couvre pas le temps raisonnablement nécessaire pour effectuer le trajet depuis le lieu d'arrestation jusqu'au tribunal.

The definition of torture shall not include physical or mental pain
La définition de la torture n'inclut pas la douleur ou les souffrances physiques

government participants shall not include a regional economic integration organization.
les gouvernements participants ne comprennent pas d'organisation régionale d'intégration économique.

That number shall not include technical personnel assigned to specific security or logistic support tasks.
Ce nombre ne comprend pas le personnel technique affecté à moDaLiTéS D'organiSaTion DeS TravaUX DeS SommeTS De La zone eUro.

the phrase"forced or compulsory labour" shall not include.
l'expression"travail forcé ou obligatoire" ne couvre pas.

Any time-limits prescribed under this Practice Direction shall run from, but shall not include, the day upon which the relevant document is filed.
Les délais fixés par la présente directive pratique n'incluent pas le jour du dépôt du document visé.

governmental participants shall not include a regional economic integration organization.
les gouvernements participants ne comprennent pas d'organisation régionale d'intégration économique.

Article the term'forced or compulsory labour' shall not include.
l'expression'travaux forcés ou obligatoires' ne comprend pas.

sales shall not include the furnishing of technical advice
les ventes n'incluent pas l'offre de conseils techniques

Shall not include Place of Amusement- Arcade,
N'inclura pas Salle de divertissement- arcade,

any decision-making that involves voting members shall not include any regional economic integration organization.
de toute prise de décision par vote, les membres ne comprennent pas d'organisation régionale d'intégration économique.

the inspection pursuant to Section 39 shall not include.
l'inspection prévue à l'article 39 ne comprend pas.

It is clearly stated that this right shall not include the right to challenge the decision of the chair in response to the original point of order.
Il est clairement indiqué que ce droit ne comprendra pas le droit de contester la décision prise par le Président en réponse à la motion originale.

other valuable consideration, but shall not include.
autre considération de valeur, mais n'inclura pas.

judicious parent, but shall not include corporal punishment.
ferme et éclairé>>, mais ne comprendra pas de châtiment corporel.

The Committee members shall not include any executive corporate officers
Le Comité ne doit comprendre aucun dirigeant mandataire social exécutif

The CDW and TR coverage shall not include damages to the special equipment rented(for instance, GPS).
La couverture de la CDW et TP n'inclue pas les préjudices causés à l'équipement spécial loué par exemple: GPS portable.