DOES NOT PREVENT in French translation

• n'empêche pas
• n'interdit pas
• n'exclut pas
• ne prévient pas
• n'évite pas
• n'entrave pas
• pas obstacle
• n'empêchent pas
• n'empêchait pas
• n'empêchera pas

Examples of using Does not prevent in English and their translations into French

You should note that this procedure does not prevent advertisements from being displayed on the websites you visit.
Notez que cette procédure n'empêchera pas l'affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez.

Restricting encryption does not prevent terrorist attacks but constitutes a real
Les lois restreignant l'usage de la cryptographie n'empêchent pas les attaques terroristes,

The NPT is a discriminatory instrument which does not prevent the nuclear-weapon States from retaining or improving their nuclear arsenals.
Le TNP était un instrument discriminatoire qui n'empêchait pas les Etats dotés d'armes nucléaires de conserver ou d'améliorer leurs arsenaux nucléaires.

This does not prevent any technical storage
Le précédent n'empêchera pas le possible stockage

The information provided in this document does not prevent applicants from proposing alternatives.
Les renseignements fournis dans le présent document n'empêchent pas les demandeurs de proposer des solutions de remplacement.

In addition, GRSP noted that Regulation No. 22 does not prevent the construction of ventilated helmets.
En outre, le Groupe de travail a noté que le Règlement no 22 n'empêchait pas la fabrication de casques ventilés.

This paragraph does not prevent a Company from co-operating with law enforcement authorities in the event that a member of their Personnel is under investigation.
La présente disposition n'empêchera pas une entreprise de coopérer avec les services de détection et de répression au cas où un membre de leur personnel ferait l'objet d'une enquête.

This does not prevent other union officials
Cela n'empêchera pas les autres responsables

Answer(b) only deals with the immediate problem and does not prevent future improper billings.
La réponse(b) ne règle que le problème immédiat et n'empêchera pas les autres cas de facturation abusive.

In actual fact, the present Government is the first in the history of modern Rwanda that does not prevent its nationals in exile to return home.
En fait, dans l'histoire moderne du Rwanda, c'est le Gouvernement actuel qui est le premier à ne pas empêcher ses ressortissants en exil de regagner leur foyer.

The Code does not prevent Governments making breast-milk substitutes available to HIV-positive mothers.
Il n'empêche pas les gouvernements d'offrir aux mères séropositives des substituts du lait maternel.

However, this does not prevent us from enjoying the sun
Pourtant, cela ne nous a pas empêché de profiter du soleil

However, its older age does not prevent it from being in excellent condition!
Mais son âge avancé ne l'empêche pas d'être en grande forme!

The paragraph does not prevent the Committee from making public information regarding failure of the States parties to cooperate with it in the implementation of the Optional Protocol.
Elle n'empêche pas le Comité de rendre publiques des informations concernant le défaut de coopération des États parties dans l'application du Protocole facultatif.

But this does not prevent them from advancing several hundred metres,
Ce qui ne les a pas empêché de faire plusieurs centaines de mètres,

However, this act does not prevent a person from holding a job while waiting to receive his card providing that the application has been made.
Cependant, cette loi n'interdit à personne d'occuper un emploi en attendant de recevoir sa carte, pourvu que la demande ait été faite.

This does not prevent us, from time to time during bad weather,
Ce qui ne nous a pas empêché de grimper certains jours ensemble pour un portage

This, in principle, does not prevent the punishment of acts prohibited under the Protocols to the Convention on the Rights of the Child.
Cette disposition ne constitue en principe pas un obstacle à la sanction des pratiques proscrites par les protocoles facultatifs à la Convention relative aux droits de l'enfant.

It does not prevent the door from being opened
Il nʼempêche pas lʼouverture de la porte

This does not prevent the future of the trade union movement in a world in constant flux being one of the most significant themes to be tackled.
Cela n'empêche que l'avenir syndical dans un monde en pleine mutation est un thème des plus importants.